Archives des Délibérations 2023 - Page 9 sur 15

Délibération n° 84 du 9 juin 2023

PRU Maubeuge Sous-le-Bois – Îlot 38 – Vente à la SA Habitat du Nord des parcelles cadastrées V n° 1407-1408-1409-1411-1413-1414-1415-1416-1417-1419- 1420 sises rue de l’Espérance et rue des Fonderies

Télécharger

Délibération n° 83 du 9 juin 2023

Établissement public foncier Hauts-de-France – Convention opérationnelle « Maubeuge – Abords RN 49 » – Autorisation de la Ville sur la cession au groupe Sambre Avesnois Immobilier des parcelles non bâties cadastrées AD n° 155-156-763-764-765- 737-738-741- 603 sises avenue Jean Jaurès et rue Gustave Ribaut

Télécharger

Délibération n° 82 du 9 juin 2023

Établissement public foncier Hauts-de-France – Convention opérationnelle « Maubeuge – Abords RN 49 » – Autorisation de la Ville sur la cession à la SAEML Nordsem de la parcelle non bâtie AH n° 379 sise avenue Jean Jaurès

Télécharger

Délibération n° 81 du 9 juin 2023

Vente à M. et Mme YAHYAOUI d’une emprise foncière non bâtie d’une surface d’environ 7m² sise route de Feignies

Télécharger

Délibération n° 80 du 9 juin 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie d’une surface d’environ 7m² dépendante du domaine public sise route de Feignies

Télécharger

Délibération n° 79 du 9 juin 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie d’une surface d’environ 7m² dépendante du domaine public sise route de Feignies

Télécharger

Délibération n° 78 du 9 juin 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière bâtie dénommée salle des Hêtres, constituée d’une salle polyvalente et d’un parking, cadastrée AH n° 492, sise rue des Hêtres

Télécharger

Délibération n° 77 du 9 juin 2023

Autorisation de signature de la convention d’occupation précaire de la parcelle cadastrée N n°190 aux fins de finaliser les aménagements de proximité destinés à accompagner le projet de réalisation d’une résidence étudiante entre les services de l’État et la ville de Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 76 du 9 juin 2023

Acquisition par la Ville d’une emprise foncière non bâtie cadastrée T n° 573 formant un angle entre la rue Saint-Antoine et la rue de !’Ancienne place, à usage de trottoir, appartenant à M. et Mme Brahim et Fatima YALAOUI

Télécharger

Délibération n° 75 du 9 juin 2023

Résidence Les Prés du Saussois – Acquisition par la Ville des parcelles A n° 278 à usage de voirie et trottoir et de la parcelle A n° 260 bâtie à usage de transformateur appartenant à la SA d’HLM Promocil

Télécharger

Délibération n° 74 du 9 juin 2023

Versement de la part Convention territoriale globale {CTG) de la Ville à l’Association des centres sociaux maubeugeois {ACSM) pour 2023

Télécharger

Délibération n° 73 du 9 juin 2023

Retrait pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° 36 du 14 mars 2023 intitulée: « Autorisation de signature de la programmation 2023 de l’Appel à manifestation d’intérêt » – Réitération de l’autorisation de signature de la programmation 2023 de l’Appel à manifestation d’intérêt

Télécharger

Délibération n° 72 du 9 juin 2023

Constitution conventionnelle d’une servitude au profit de Enedis pour le passage d’une ligne électrique souterraine dans une bande de 1 mètre de large, sur une longueur d’environ 2 mètres ainsi que ses accessoires, dans la parcelle communale reprise au cadastre Section AD n°808 – Rue Victor Hugo

Télécharger

Délibération n° 71 du 9 juin 2023

Convention de mise à disposition d’une parcelle de terrain dénommée « La Roseraie » appartenant à Partenaord Habitat au profit de la Ville pour le réaménagement de l’aire de jeux

Télécharger

Délibération n° 70 du 9 juin 2023

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes permanent « Voiries/Réseaux divers » entre la CAMVS et ses communes membres dans le cadre de la programmation Voirie

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2023

Délibération n° 84 du 9 juin 2023

PRU Maubeuge Sous-le-Bois – Îlot 38 – Vente à la SA Habitat du Nord des parcelles cadastrées V n° 1407-1408-1409-1411-1413-1414-1415-1416-1417-1419- 1420 sises rue de l’Espérance et rue des Fonderies

Délibération n° 83 du 9 juin 2023

Délibération n° 82 du 9 juin 2023

Établissement public foncier Hauts-de-France – Convention opérationnelle « Maubeuge – Abords RN 49 » – Autorisation de la Ville sur la cession à la SAEML Nordsem de la parcelle non bâtie AH n° 379 sise avenue Jean Jaurès

Délibération n° 81 du 9 juin 2023

Vente à M. et Mme YAHYAOUI d’une emprise foncière non bâtie d’une surface d’environ 7m² sise route de Feignies

Délibération n° 80 du 9 juin 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie d’une surface d’environ 7m² dépendante du domaine public sise route de Feignies

Délibération n° 79 du 9 juin 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie d’une surface d’environ 7m² dépendante du domaine public sise route de Feignies

Délibération n° 78 du 9 juin 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière bâtie dénommée salle des Hêtres, constituée d’une salle polyvalente et d’un parking, cadastrée AH n° 492, sise rue des Hêtres

Délibération n° 77 du 9 juin 2023

Autorisation de signature de la convention d’occupation précaire de la parcelle cadastrée N n°190 aux fins de finaliser les aménagements de proximité destinés à accompagner le projet de réalisation d’une résidence étudiante entre les services de l’État et la ville de Maubeuge

Délibération n° 76 du 9 juin 2023

Acquisition par la Ville d’une emprise foncière non bâtie cadastrée T n° 573 formant un angle entre la rue Saint-Antoine et la rue de !’Ancienne place, à usage de trottoir, appartenant à M. et Mme Brahim et Fatima YALAOUI

Délibération n° 75 du 9 juin 2023

Résidence Les Prés du Saussois – Acquisition par la Ville des parcelles A n° 278 à usage de voirie et trottoir et de la parcelle A n° 260 bâtie à usage de transformateur appartenant à la SA d’HLM Promocil

Délibération n° 74 du 9 juin 2023

Versement de la part Convention territoriale globale {CTG) de la Ville à l’Association des centres sociaux maubeugeois {ACSM) pour 2023

Délibération n° 73 du 9 juin 2023

Délibération n° 72 du 9 juin 2023

Délibération n° 71 du 9 juin 2023

Convention de mise à disposition d’une parcelle de terrain dénommée « La Roseraie » appartenant à Partenaord Habitat au profit de la Ville pour le réaménagement de l’aire de jeux

Délibération n° 70 du 9 juin 2023

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes permanent « Voiries/Réseaux divers » entre la CAMVS et ses communes membres dans le cadre de la programmation Voirie

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées