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Délibérations 2023

Délibération n° 141 du 14 novembre 2023

Constitution de la Société publique locale dénommée « SPL DU NORD » et adhésion de la Ville de Maubeuge

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Délibération n° 140 du 14 novembre 2023

Information sur la modification de la composition de la commission de Délégation de services publics et de concession suite à vacance de siège

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Délibération n° 139 du 14 novembre 2023

Information sur la modification de la composition de la commission municipale permanente pour l’ensemble des contrats de concession d’aménagement suite à vacance de siège

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Délibération n° 138 du 14 novembre 2023

Information sur la modification de la composition de la commission d’appel d’offre suite à vacance de siège et délégation de présidence

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Liste des délibérations du 14 novembre 2023

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Procès verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2023

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Délibération n° 136 du 11 octobre 2023

Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités et établissements non affiliées au CDG59 – Accès aux dispositifs d’accompagnement des agents dans le champ de la protection sociale. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG59

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Délibération n° 135 du 11 octobre 2023

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 134 du 11 octobre 2023

Renouvellement d’un contrat d’apprentissage

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Délibération n° 133 du 11 octobre 2023

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer le service en salle lors de la manifestation « Kermesse de la Bière »

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