loader image
Mon ESPACE CITOYEN
Mon avis, ma ville
Abonnez-vous !
Facebook-f
Instagram
Youtube
Linkedin
Telegram
Tiktok

Délibérations 2023

Délibération n° 112 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de partenariat entre le syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois et la ville de Maubeuge, ville porte du parc, pour la période 2023-2025 au regard de la charte du Parc naturel régional de l’Avesnois

Télécharger

Délibération n° 111 du 11 octobre 2023

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un terrain privé situé avenue Jean Jaurès appartenant à l’hôtel Campanile au profit de la Ville

Télécharger

Délibération n° 110 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et pluri partenariale entre le Centre culturel transfrontalier « Le Manège» et l’État (représenté par la DRAC Hauts-de-France), la Région Hauts-de-France, le Département du Nord, la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, et les villes de Maubeuge, Aulnoye-Aymeries, Jeumont et Feignies

Télécharger

Délibération n° 109 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association USM basket-ball au titre de l’année 2023

Télécharger

Délibération n° 108 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Rugby club Maubeuge » au titre de l’année 2023

Télécharger

Délibération n° 107 du 11 octobre 2023

Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2023

Télécharger

Délibération n° 106 du 11 octobre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

Télécharger

Délibération n° 105 du 11 octobre 2023

Ville de Maubeuge – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Télécharger

Délibération n° 104 du 11 octobre 2023

Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville de Maubeuge 2023

Télécharger

Délibération n° 103 du 11 octobre 2023

Non-application de la pénalité de retard à la société SHEGI attributaire du lot 5 (Électricité (Fort et Faible)) du marché de travaux de « mise en conformité et d’aménagement des bâtiments A et B du pôle culturel Henri Lafitte » à Maubeuge, en vertu de la circulaire interministérielle du 16 juillet 2021 visant notamment à ne pas appliquer les sanctions contractuelles lorsque les retards d’exécution sont liés à des pénuries

Télécharger

Délibération n° 102 du 11 octobre 2023

Non-application de la pénalité de retard à la société SEM Menuiseries attributaire du lot 3 {Menuiseries extérieures) du marché de travaux de « mise en conformité et d’aménagement des bâtiments A et B du pôle culturel Henri Lafitte » à Maubeuge, en vertu de la circulaire interministérielle du 16 juillet 2021 visant notamment à ne pas appliquer les sanctions contractuelles lorsque les retards d’exécution sont liés à des pénuries

Télécharger

Délibération n° 101 du 11 octobre 2023

Présentation des calculs des majorations des indemnités de fonction du maire et des neuf adjoints au titre de la dotation de solidarité urbaine et de la qualité de chef-lieu de canton

Télécharger

Délibération n° 100 du 11 octobre 2023

Présentation des indemnités de fonction du maire, des neuf adjoints et des conseillers délégués servies – Respect de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée

Télécharger

Délibération n° 99 du 11 octobre 2023

Procédure d’extension du cimetière de Sous-le-Bois – Modification de la délibération n° 88 du 27 juin 2022

Télécharger

Délibération n° 98 du 11 octobre 2023

Autorisation de formalisation de la procédure appliquée dans le cadre du prêt de matériel par la Ville

Télécharger
1 2 3 >>

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées

@2020 Ville de Maubeuge
Abonnez-vous !
Facebook-f
Instagram
Youtube
Linkedin
Telegram
Tiktok