Archives des Délibérations 2023 - Page 5 sur 22

Délibération n° 159 du 13 décembre 2023

Présentation par le concessionnaire « PFA SAS – Pompes funèbres de l’Avesnois » du rapport annuel 2022 de la Délégation de service public portant sur la création, la gestion et l’exploitation du crématorium sur le territoire de Maubeuge

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Délibération n° 158 du 13 décembre 2023

Modification du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres et du jury de concours

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Délibération n° 157 du 13 décembre 2023

Syndicat mixte ouvert pour l’exploitation du parc animalier et zoologique de Maubeuge – Adhésion et validation des modifications apportées aux dispositions des statuts par les trois membres

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Délibération n° 156 du 13 décembre 2023

Approbation de la proposition d’acquisition par la société « Histoire & Patrimoine » de l’emprise bâtie désormais cadastrée M n°375p correspondante à l’Arsenal et d’une emprise non bâtie G n°244p, d’une surface totale d’environ 4 605 m², sises rue de la Croix et quai de Jemappes – Autorisation accordée au maire de signer avec la société « Histoire & Patrimoine » la promesse unilatérale de vente des deux emprises

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Délibération n° 155 du 13 décembre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise bâtie du domaine public cadastrée M n°375p et d’une emprise non bâtie du domaine public cadastrée G n°244p, d’une surface globale d’environ 4 605 m², sises rue de la Croix et quai de Jemappes

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Délibération n° 154 du 13 décembre 2023

Désaffectation d’une emprise bâtie du domaine public cadastrée M n°375p et d’une emprise non bâtie du domaine public cadastrée G n°244p, d’une surface globale d’environ 4 605 m², sises rue de la Croix et quai de Jemappes

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Liste des délibérations du 13 décembre 2023

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Procès verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2023

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Délibération n° 153 du 14 novembre 2023

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 152 du 14 novembre 2023

Création d’un poste d’agent d’accueil et d’animation pour le service Politique de la ville dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibérations 2023

Délibération n° 159 du 13 décembre 2023

Présentation par le concessionnaire « PFA SAS – Pompes funèbres de l’Avesnois » du rapport annuel 2022 de la Délégation de service public portant sur la création, la gestion et l’exploitation du crématorium sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 158 du 13 décembre 2023

Modification du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres et du jury de concours

Délibération n° 157 du 13 décembre 2023

Syndicat mixte ouvert pour l’exploitation du parc animalier et zoologique de Maubeuge – Adhésion et validation des modifications apportées aux dispositions des statuts par les trois membres

Délibération n° 156 du 13 décembre 2023

Délibération n° 155 du 13 décembre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise bâtie du domaine public cadastrée M n°375p et d’une emprise non bâtie du domaine public cadastrée G n°244p, d’une surface globale d’environ 4 605 m², sises rue de la Croix et quai de Jemappes

Délibération n° 154 du 13 décembre 2023

Désaffectation d’une emprise bâtie du domaine public cadastrée M n°375p et d’une emprise non bâtie du domaine public cadastrée G n°244p, d’une surface globale d’environ 4 605 m², sises rue de la Croix et quai de Jemappes

Liste des délibérations du 13 décembre 2023

Procès verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2023

Délibération n° 153 du 14 novembre 2023

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 152 du 14 novembre 2023

Création d’un poste d’agent d’accueil et d’animation pour le service Politique de la ville dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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