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Délibérations 2023

Délibération n° 184 du 13 décembre 2023

Autorisation de signature d’une convention de soutien 2024-2026 entre l’ADU et la commune de Maubeuge au titre du programme partenarial d’activité pour une mission d’assistance-conseil dans le cadre de la SIRPP

Délibération n° 183 du 13 décembre 2023

Subvention annuelle au CCAS – Année 2024

Délibération n° 182 du 13 décembre 2023

Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2024

Amendement n° 5 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

Amendement n° 4 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

Amendement n° 3 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

Amendement n° 2 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

Délibération n° 181 du 13 décembre 2023

Budget primitif 2024 – Ville

Délibération n° 180 du 13 décembre 2023

Information relative à l’état obligatoire chaque année récapitulant l’ensemble des indemnités de toute nature

Amendement n° 1 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 23 de l’ordre du jour portant sur le Vote du taux des 3 taxes (Délibération n° 179 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

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