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Délibérations 2023

Amendement n° 3 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

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Amendement n° 2 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

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Délibération n° 181 du 13 décembre 2023

Budget primitif 2024 – Ville

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Délibération n° 180 du 13 décembre 2023

Information relative à l’état obligatoire chaque année récapitulant l’ensemble des indemnités de toute nature

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Amendement n° 1 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 23 de l’ordre du jour portant sur le Vote du taux des 3 taxes (Délibération n° 179 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

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Délibération n° 179 du 13 décembre 2023

Vote du taux des trois taxes directes locales pour l’année 2024

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Délibération n° 178 du 13 décembre 2023

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°2

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Délibération n° 177 du 13 décembre 2023

Subvention de fonctionnement complémentaire en faveur du CCAS de Maubeuge – Année 2023

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Délibération n° 176 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°54 – « Le Manège »

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Délibération n° 175 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°53 – « Remparts »

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Délibération n° 174 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°52 – « Tiers-lieu »

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Délibération n° 173 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°51 – Entretien, rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

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Délibération n° 172 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°50 – Plan ambition écoles

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Délibération n° 171 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°49 – Patrimoine sportif

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Délibération n° 170 du 13 décembre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU).

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