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Délibérations 2023

Délibération n° 112 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de partenariat entre le syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois et la ville de Maubeuge, ville porte du parc, pour la période 2023-2025 au regard de la charte du Parc naturel régional de l’Avesnois

Délibération n° 111 du 11 octobre 2023

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un terrain privé situé avenue Jean Jaurès appartenant à l’hôtel Campanile au profit de la Ville

Délibération n° 110 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et pluri partenariale entre le Centre culturel transfrontalier « Le Manège» et l’État (représenté par la DRAC Hauts-de-France), la Région Hauts-de-France, le Département du Nord, la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, et les villes de Maubeuge, Aulnoye-Aymeries, Jeumont et Feignies

Délibération n° 109 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association USM basket-ball au titre de l’année 2023

Délibération n° 108 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Rugby club Maubeuge » au titre de l’année 2023

Délibération n° 107 du 11 octobre 2023

Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2023

Délibération n° 106 du 11 octobre 2023

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

Délibération n° 105 du 11 octobre 2023

Ville de Maubeuge – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Délibération n° 104 du 11 octobre 2023

Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville de Maubeuge 2023

Délibération n° 103 du 11 octobre 2023

Non-application de la pénalité de retard à la société SHEGI attributaire du lot 5 (Électricité (Fort et Faible)) du marché de travaux de « mise en conformité et d’aménagement des bâtiments A et B du pôle culturel Henri Lafitte » à Maubeuge, en vertu de la circulaire interministérielle du 16 juillet 2021 visant notamment à ne pas appliquer les sanctions contractuelles lorsque les retards d’exécution sont liés à des pénuries

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