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Délibérations du 11 octobre 2023

Délibération n° 121 du 11 octobre 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35m² sise impasse la Satinette

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Délibération n° 120 du 11 octobre 2023

NPNRU – Projet d’agriculture urbaine – Autorisation de signature du prêt à usage entre la Ville de Maubeuge et l’association AGIIE

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Délibération n° 119 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Actifs » dans le cadre de l’organisation d’une visite de l’école de police de Hem par les jeunes des quartiers maubeugeois

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Délibération n° 118 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention à l’Association jeunesse avenir (AJA) pour l’année 2023

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Délibération n° 117 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association des centres sociaux maubeugeois (ACSM) au titre de l’année 2023

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Délibération n° 116 du 11 octobre 2023

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’Inter réseaux des professionnels du développement social urbain (IRDSU)

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Délibération n° 115 du 11 octobre 2023

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD)

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Délibération n° 114 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature des conventions tripartites relatives aux modalités financières d’implantation, d’entretien et de gestion de colonnes enterrées, semi­ enterrées et/ou aériennes dans les lotissements en cas de nouvelles constructions ou de réhabilitation, entre la CAMVS, le bailleur et la Ville de Maubeuge

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Délibération n° 113 du 11 octobre 2023

Constitution conventionnelle d’une servitude au profit de Enedis pour le passage de deux canalisations souterraines dans la parcelle communale reprise au cadastre section L n°37 – Avenue de France – La Clouterie à Maubeuge

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Délibération n° 112 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de partenariat entre le syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois et la ville de Maubeuge, ville porte du parc, pour la période 2023-2025 au regard de la charte du Parc naturel régional de l’Avesnois

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Délibération n° 111 du 11 octobre 2023

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un terrain privé situé avenue Jean Jaurès appartenant à l’hôtel Campanile au profit de la Ville

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Délibération n° 110 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et pluri partenariale entre le Centre culturel transfrontalier « Le Manège» et l’État (représenté par la DRAC Hauts-de-France), la Région Hauts-de-France, le Département du Nord, la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, et les villes de Maubeuge, Aulnoye-Aymeries, Jeumont et Feignies

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Délibération n° 109 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association USM basket-ball au titre de l’année 2023

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Délibération n° 108 du 11 octobre 2023

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Rugby club Maubeuge » au titre de l’année 2023

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Délibération n° 107 du 11 octobre 2023

Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2023

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