Archives des Délibérations du 11 octobre 2023

Délibération n° 136 du 11 octobre 2023

Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités et établissements non affiliées au CDG59 – Accès aux dispositifs d’accompagnement des agents dans le champ de la protection sociale. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG59

Télécharger

Délibération n° 135 du 11 octobre 2023

Modification du tableau des effectifs

Télécharger

Délibération n° 134 du 11 octobre 2023

Renouvellement d’un contrat d’apprentissage

Télécharger

Délibération n° 133 du 11 octobre 2023

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer le service en salle lors de la manifestation « Kermesse de la Bière »

Télécharger

Délibération n° 132 du 11 octobre 2023

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer des missions d’accueil du public pour la direction des affaires culturelles et modalités de rémunération

Télécharger

Délibération n° 131 du 11 octobre 2023

Dénomination de la nouvelle salle polyvalente sise rue de Montplaisir « Salle Monique Wasterlain »

Télécharger

Délibération n° 130 du 11 octobre 2023

Dénomination de la voie desservant la zone industrielle Grévaux-les-Guides – Rue Robert Dubreucq

Télécharger

Délibération n° 129 du 11 octobre 2023

Dénomination de la voie desservant la résidence Benjamin Delessert sise rue de Sous-le-Bois – Impasse Léon Pauvret

Télécharger

Délibération n° 128 du 11 octobre 2023

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Pont de Pierre-Écrivains – Autorisation donnée à la Société immobilière du Grand Hainaut (SIGH) de démolir l’immeuble « Le Jennepin »

Télécharger

Délibération n° 127 du 11 octobre 2023

Retrait de la délibération n° 129 du 20 septembre 2022 relative à la vente au profit de Monsieur Otmane EL FOUNTI des parcelles cadastrées AV n°509 et 510 sises 71-73 rue des Crosseurs – Renonciation de l’acquéreur

Télécharger

Délibération n° 126 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Blassel d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

Télécharger

Délibération n° 125 du 11 octobre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sises rue des Sars

Télécharger

Délibération n° 124 du 11 octobre 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

Télécharger

Délibération n° 123 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Ipte d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35 m² sise impasse La Satinette

Télécharger

Délibération n° 122 du 11 octobre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35m² sise impasse la Satinette

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations du 11 octobre 2023

Délibération n° 136 du 11 octobre 2023

Délibération n° 135 du 11 octobre 2023

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 134 du 11 octobre 2023

Renouvellement d’un contrat d’apprentissage

Délibération n° 133 du 11 octobre 2023

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer le service en salle lors de la manifestation « Kermesse de la Bière »

Délibération n° 132 du 11 octobre 2023

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer des missions d’accueil du public pour la direction des affaires culturelles et modalités de rémunération

Délibération n° 131 du 11 octobre 2023

Dénomination de la nouvelle salle polyvalente sise rue de Montplaisir « Salle Monique Wasterlain »

Délibération n° 130 du 11 octobre 2023

Dénomination de la voie desservant la zone industrielle Grévaux-les-Guides – Rue Robert Dubreucq

Délibération n° 129 du 11 octobre 2023

Dénomination de la voie desservant la résidence Benjamin Delessert sise rue de Sous-le-Bois – Impasse Léon Pauvret

Délibération n° 128 du 11 octobre 2023

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Pont de Pierre-Écrivains – Autorisation donnée à la Société immobilière du Grand Hainaut (SIGH) de démolir l’immeuble « Le Jennepin »

Délibération n° 127 du 11 octobre 2023

Retrait de la délibération n° 129 du 20 septembre 2022 relative à la vente au profit de Monsieur Otmane EL FOUNTI des parcelles cadastrées AV n°509 et 510 sises 71-73 rue des Crosseurs – Renonciation de l’acquéreur

Délibération n° 126 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Blassel d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

Délibération n° 125 du 11 octobre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sises rue des Sars

Délibération n° 124 du 11 octobre 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

Délibération n° 123 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Ipte d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35 m² sise impasse La Satinette

Délibération n° 122 du 11 octobre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35m² sise impasse la Satinette

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées