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Délibérations 2022

Délibération n° 141 du 22 novembre 2022

Augmentation de la capacité d’accueil de l’ALSH permanent du site Blanche­ Neige/Lamartine

Délibération n° 140 du 22 novembre 2022

Modification du règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin

Délibération n° 139 du 22 novembre 2022

Modification du règlement des études du Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin

Délibération n° 138 du 22 novembre 2022

Modification du règlement intérieur de la salle Sthrau

Délibération n° 137 du 22 novembre 2022

Délégation de maîtrise d’ouvrage à l’association Renaissance Vauban dans le cadre de la restauration du front 4/5 de la porte de Mons et de la consolidation des murailles situées sous le pont-levis

Délibération n° 136 du 22 novembre 2022

Remplacement d’une conseillère municipale au sein de la Commission « Associations sportives, santé, jeunesse, éducations périscolaires, démocratie participative, handicap, politique de la ville et aînés »

Liste des délibérations du 22 novembre 2022

Procès verbal du Conseil municipal du 22 novembre 2022

Délibération n° 135 du 20 septembre 2022

Remboursement des frais de déplacements engagés par les agents dans le cadre de la formation

Délibération n° 134 du 20 septembre 2022

Recours à un contrat d’apprentissage

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