Archives des Délibérations 2021 - Page 9 sur 17

Délibération n° 120 du 14 septembre 2021

Constitution d’une commission municipale permanente pour l’ensemble des contrats de concession et appel à candidature : création, fixation du nombre de conseillers, désignation des membres la composant

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Délibération n° 119 du 14 septembre 2021

Approbation du programme prévisionnel de l’opération de revitalisation du centre-ville et lancement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement

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Extrait du Conseil municipal du 14 septembre 2021

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Délibération n° 118 du 28 juin 2021

Demande d’autorisation de signature de la convention de cession de droit d’auteur de Mme OULFAKIR à la commune dans le cadre du « Concours logo Cité éducative »

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Délibération n° 117 du 28 juin 2021

Attribution d’une subvention à l’association Citeo dans le cadre de la Cité éducative

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Délibération n° 116 du 28 juin 2021

Dénomination de la voie en impasse perpendiculaire à la route d’Assevent et desservant le lotissement « La Satinette » – Impasse la Satinette

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Délibération n° 115 du 28 juin 2021

Demande d’autorisation de signature de la convention de prêt à usage avec l’association « AFEEP Maubeuge Sambre », institution Notre-Dame de Grâce au profit de la commune

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Délibération n° 114 du 28 juin 2021

Autorisation de signature d’une convention entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de l’accompagnement à la mise en œuvre des projets urbains, de transition écologique et de développement territorial de la ville de Maubeuge

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Délibération n° 113 du 28 juin 2021

Délégation de la commune à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre de la compétence facultative « Numérique éducatif pour la mise en place d’un espace numérique de travail pour les écoles du 1er degré du territoire de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre » – Modification de ses statuts

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Délibération n° 112 du 28 juin 2021

Attribution d’un fonds de concours par la CAMVS à la commune au titre de l’utilisation partagée du système de vidéotransmission des conseils municipaux et communautaires

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Délibération n° 111 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau du bassin versant de la Sambre

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Délibération n° 110 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission de suivi de site (CSS) de la Somanu

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Délibération n° 109 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des espaces fortifiés des Hauts-de-France

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Délibération n° 108 du 28 juin 2021

Désignation de l’élue municipale au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

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Délibération n° 107 du 28 juin 2021

Désignation d’un conseiller en qualité de Correspondant défense

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Délibérations 2021

Délibération n° 120 du 14 septembre 2021

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Approbation du programme prévisionnel de l’opération de revitalisation du centre-ville et lancement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement

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Attribution d’une subvention à l’association Citeo dans le cadre de la Cité éducative

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Dénomination de la voie en impasse perpendiculaire à la route d’Assevent et desservant le lotissement « La Satinette » – Impasse la Satinette

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Autorisation de signature d’une convention entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de l’accompagnement à la mise en œuvre des projets urbains, de transition écologique et de développement territorial de la ville de Maubeuge

Délibération n° 113 du 28 juin 2021

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Attribution d’un fonds de concours par la CAMVS à la commune au titre de l’utilisation partagée du système de vidéotransmission des conseils municipaux et communautaires

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Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission de suivi de site (CSS) de la Somanu

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Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des espaces fortifiés des Hauts-de-France

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Désignation de l’élue municipale au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

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Désignation d’un conseiller en qualité de Correspondant défense

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