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Délibérations 2021

Délibération n° 165 du 25 novembre 2021

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°49 – Patrimoine sportif

Délibération n° 164 du 25 novembre 2021

Traitement budgétaire et comptable des dépenses de fonctionnement liées à la gestion de la crise sanitaire de la COVID-19 – Prolongation du dispositif dérogatoire jusqu’au 30 juin 2021

Délibération n° 163 du 25 novembre 2021

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°2

Délibération n° 162 du 25 novembre 2021

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes fournitures de matériaux, d’outillages et de consommables 2022-2025

Délibération n° 161 du 25 novembre 2021

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2022 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

Délibération n° 160 du 25 novembre 2021

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2021

Amendement n° 3 du 25 novembre 2021

Amendement n°3 portant sur la modification du règlement intérieur du conseil municipal délibéré en date du 29 septembre 2020

Amendement n° 2 du 25 novembre 2021

Amendement n°2 portant sur la modification du règlement intérieur du conseil municipal délibéré en date du 29 septembre 2020

Amendement n° 1 du 25 novembre 2021

Amendement n°1 portant sur la modification du règlement intérieur du conseil municipal délibéré en date du 29 septembre 2020

Extrait du Conseil municipal du 25 novembre 2021

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