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Délibérations 2021

Délibération n° 175 du 25 novembre 2021

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association des Centres sociaux maubeugeois « ACSM » au titre de l’année 2021

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Délibération n° 174 du 25 novembre 2021

Subvention de fonctionnement à l’association Le Planning Familial au titre de l’année 2021

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Délibération n° 173 du 25 novembre 2021

Restauration du monument aux morts de Sous-le-Bois – Demande de subvention auprès de l’association Le Souvenir Français

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Délibération n° 172 du 25 novembre 2021

Restauration du monument aux morts de Sous-le-Bois – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention à L’ONACVG (Office national des anciens combattants et des victimes de guerre) et modification du plan de financement prévisionnel

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Délibération n° 171 du 25 novembre 2021

Demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France dans le cadre du dispositif Politique régionale d’aménagement et d’équilibre des territoires 2021 (PRADET) – Projet de l’Écoquartier de la Clouterie

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Délibération n° 170 du 25 novembre 2021

Convention attributive de subvention d’investissement de l’État – AAP fonds de recyclage foncier – Projet de l’Écoquartier de la Clouterie

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Délibération n° 169 du 25 novembre 2021

Ville de Maubeuge – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

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Délibération n° 168 du 25 novembre 2021

Attribution de subventions complémentaires pour l’année 2021 (période de mise à disposition du 1er janvier au 31 décembre 2020), aux associations exerçant une mission de service public dans le cadre de la politique de la ville et bénéficiant d’une mise à disposition de personnel

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Délibération n° 167 du 25 novembre 2021

Souscription du contrat de prévoyance complémentaire du personnel de la fonction publique auprès de la Caisse nationale de prévoyance : CNP Assurances

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Délibération n° 166 du 25 novembre 2021

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°50 – Plan ambition écoles

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