Archives des Délibérations 2021 - Page 14 sur 25

Délibération n° 111 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau du bassin versant de la Sambre

Télécharger

Délibération n° 110 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission de suivi de site (CSS) de la Somanu

Télécharger

Délibération n° 109 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des espaces fortifiés des Hauts-de-France

Télécharger

Délibération n° 108 du 28 juin 2021

Désignation de l’élue municipale au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

Télécharger

Délibération n° 107 du 28 juin 2021

Désignation d’un conseiller en qualité de Correspondant défense

Télécharger

Délibération n° 106 du 28 juin 2021

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

Télécharger

Délibération n° 105 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS)

Télécharger

Délibération n° 104 du 28 juin 2021

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission d’appel d’offres (CAO)

Télécharger

Délibération n° 103 du 28 juin 2021

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Télécharger

Délibération n° 102 du 28 juin 2021

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission de délégation de services publics et de concession (CDSP)

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2021

Délibération n° 111 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau du bassin versant de la Sambre

Délibération n° 110 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission de suivi de site (CSS) de la Somanu

Délibération n° 109 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des espaces fortifiés des Hauts-de-France

Délibération n° 108 du 28 juin 2021

Désignation de l’élue municipale au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

Délibération n° 107 du 28 juin 2021

Désignation d’un conseiller en qualité de Correspondant défense

Délibération n° 106 du 28 juin 2021

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

Délibération n° 105 du 28 juin 2021

Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS)

Délibération n° 104 du 28 juin 2021

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission d’appel d’offres (CAO)

Délibération n° 103 du 28 juin 2021

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Délibération n° 102 du 28 juin 2021

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission de délégation de services publics et de concession (CDSP)

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées