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Délibérations 2021

Délibération n° 46 du 28 juin 2021

Création du syndicat mixte du zoo de Maubeuge

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Extrait du Conseil municipal du 28 juin 2021

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Délibération n° 45 du 1er avril 2021

Modification du vote du taux du foncier bâti

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Délibération n° 44 du 1er avril 2021

Versement de subventions exceptionnelles à Initiatives Sambre Avesnois afin de réabonder le «Fonds de soutien aux commerçants maubeugeois» et participer aux frais engendrés

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Délibération n° 43 du 1er avril 2021

Organisation et mise en place de la réunion du Conseil municipal par visio­conférence

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Compte-rendu du Conseil municipal du 1er avril 2021

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Délibération n° 42 du 9 mars 2021

Mise en place d’un dispositif de parrainage dans le cadre de l’évènement «Kermesse de la bière de Maubeuge 2021»

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Délibération n° 41 du 9 mars 2021

Mise en conformité des statuts de la CAMVS avec les dispositions de la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 – Transfert des compétences exercées à titre optionnel vers le bloc des compétences exercées à titre supplémentaire

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Délibération n° 40 du 9 mars 2021

Adoption du Pacte de gouvernance entre la CAMVS et ses communes membres

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Délibération n° 39 du 9 mars 2021

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes constitué par la CAMVS pour l’achat de fournitures administratives et autorisation de signature de la convention afférente

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Délibération n° 38 du 9 mars 2021

Retrait de la délibération n°93 du 25 novembre 2020 modifiant la délibération n°37 du 5 juillet 2020 – Délégation à Monsieur le maire de certaines attributions du Conseil municipal en vertu des termes des articles L2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales

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Délibération n° 37 du 9 mars 2021

Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 36 du 9 mars 2021

Création de deux postes d’adulte relais

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Délibération n° 35 du 9 mars 2021

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 34 du 9 mars 2021

Personnel municipal – Octroi de congés bonifiés

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