Archives des Délibérations 2021 - Page 13 sur 25

Délibération n° 120 du 14 septembre 2021

Constitution d’une commission municipale permanente pour l’ensemble des contrats de concession et appel à candidature : création, fixation du nombre de conseillers, désignation des membres la composant

Télécharger

Délibération n° 119 du 14 septembre 2021

Approbation du programme prévisionnel de l’opération de revitalisation du centre-ville et lancement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement

Télécharger

Extrait du Conseil municipal du 14 septembre 2021

Télécharger

Délibération n° 118 du 28 juin 2021

Demande d’autorisation de signature de la convention de cession de droit d’auteur de Mme OULFAKIR à la commune dans le cadre du « Concours logo Cité éducative »

Télécharger

Délibération n° 117 du 28 juin 2021

Attribution d’une subvention à l’association Citeo dans le cadre de la Cité éducative

Télécharger

Délibération n° 116 du 28 juin 2021

Dénomination de la voie en impasse perpendiculaire à la route d’Assevent et desservant le lotissement « La Satinette » – Impasse la Satinette

Télécharger

Délibération n° 115 du 28 juin 2021

Demande d’autorisation de signature de la convention de prêt à usage avec l’association « AFEEP Maubeuge Sambre », institution Notre-Dame de Grâce au profit de la commune

Télécharger

Délibération n° 114 du 28 juin 2021

Autorisation de signature d’une convention entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de l’accompagnement à la mise en œuvre des projets urbains, de transition écologique et de développement territorial de la ville de Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 113 du 28 juin 2021

Délégation de la commune à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre de la compétence facultative « Numérique éducatif pour la mise en place d’un espace numérique de travail pour les écoles du 1er degré du territoire de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre » – Modification de ses statuts

Télécharger

Délibération n° 112 du 28 juin 2021

Attribution d’un fonds de concours par la CAMVS à la commune au titre de l’utilisation partagée du système de vidéotransmission des conseils municipaux et communautaires

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2021

Délibération n° 120 du 14 septembre 2021

Constitution d’une commission municipale permanente pour l’ensemble des contrats de concession et appel à candidature : création, fixation du nombre de conseillers, désignation des membres la composant

Délibération n° 119 du 14 septembre 2021

Approbation du programme prévisionnel de l’opération de revitalisation du centre-ville et lancement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement

Extrait du Conseil municipal du 14 septembre 2021

Délibération n° 118 du 28 juin 2021

Demande d’autorisation de signature de la convention de cession de droit d’auteur de Mme OULFAKIR à la commune dans le cadre du « Concours logo Cité éducative »

Délibération n° 117 du 28 juin 2021

Attribution d’une subvention à l’association Citeo dans le cadre de la Cité éducative

Délibération n° 116 du 28 juin 2021

Dénomination de la voie en impasse perpendiculaire à la route d’Assevent et desservant le lotissement « La Satinette » – Impasse la Satinette

Délibération n° 115 du 28 juin 2021

Demande d’autorisation de signature de la convention de prêt à usage avec l’association « AFEEP Maubeuge Sambre », institution Notre-Dame de Grâce au profit de la commune

Délibération n° 114 du 28 juin 2021

Autorisation de signature d’une convention entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de l’accompagnement à la mise en œuvre des projets urbains, de transition écologique et de développement territorial de la ville de Maubeuge

Délibération n° 113 du 28 juin 2021

Délibération n° 112 du 28 juin 2021

Attribution d’un fonds de concours par la CAMVS à la commune au titre de l’utilisation partagée du système de vidéotransmission des conseils municipaux et communautaires

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées