Archives des Délibérations 2021 - Page 12 sur 25

Délibération n° 130 du 14 septembre 2021

Réhabilitation de la Banque de France – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention et plan de financement prévisionnel

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Délibération n° 129 du 14 septembre 2021

Demande de renouvellement de dénomination « Commune touristique » de la ville de Maubeuge à la préfecture du Nord

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Délibération n° 128 du 14 septembre 2021

Autorisation de solliciter l’État dans le but d’obtenir un cofinancement pour la réhabilitation du Théâtre du Manège

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Délibération n° 127 du 14 septembre 2021

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir un cofinancement pour la réhabilitation du Théâtre du Manège

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Délibération n° 126 du 14 septembre 2021

Autorisation de percevoir une subvention de la Direction régionale des affaires culturelles dans le cadre de la création du poste de la responsable du musée Henri Boëz (année 2)

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Délibération n° 125 du 14 septembre 2021

Garantie d’emprunt -ADUS

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Délibération n° 124 du 14 septembre 2021

Subvention de fonctionnement à l’association CLIC du Val de Sambre au titre de l’année 2021

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Délibération n° 123 du 14 septembre 2021

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

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Délibération n° 122 du 14 septembre 2021

Surclassement démographique de la ville de Maubeuge en fonction de la population des quartiers prioritaires de la politique de la ville

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Délibération n° 121 du 14 septembre 2021

Remplacement d’un Conseiller municipal, déclaré inéligible par le tribunal administratif en date du 12 avril 2021, au sein de la Commission municipale « Environnement, voirie, espaces verts, transition énergétique, propreté»

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Délibérations 2021

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Surclassement démographique de la ville de Maubeuge en fonction de la population des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Délibération n° 121 du 14 septembre 2021

Remplacement d’un Conseiller municipal, déclaré inéligible par le tribunal administratif en date du 12 avril 2021, au sein de la Commission municipale « Environnement, voirie, espaces verts, transition énergétique, propreté»

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