Archives des Délibérations 2021 - Page 11 sur 25

Délibération n° 140 du 14 septembre 2021

Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre l’association GrEID, Groupe écoute information dépendance, et la ville de Maubeuge

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Délibération n° 139 du 14 septembre 2021

Signature de la convention cadre du 1er juillet au 31 décembre 2021 entre la CAMVS et la commune de Maubeuge relative aux demandes de fonds de concours dans le cadre des travaux de voirie réalisés en régie par la CAMVS

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Délibération n° 138 du 14 septembre 2021

Constitution conventionnelle d’une servitude au profit de GRDF à fin d’installation d’un poste de soutirage de protection cathodique dans la parcelle communale reprise au cadastre section AK n°684 lieu-dit le Saint Suaire, chemin des Écus

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Délibération n° 137 du 14 septembre 2021

Approbation de la convention tripartite de partenariat pour la mise en place de l’action « Accompagnement à la transition durable et aux écogestes au service des habitants bénéficiant du nouveau compteur Linky »

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Délibération n° 136 du 14 septembre 2021

Adhésion à l’association « Rue de l’Avenir »

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Délibération n° 135 du 14 septembre 2021

Augmentation de la capacité d’accueil maternel de l’ALSH permanent du site Blanche-Neige/Lamartine

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Délibération n° 134 du 14 septembre 2021

Installation du projet « Muse » à la salle Sthrau et à la Banque de France

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Délibération n° 133 du 14 septembre 2021

Travaux de restauration remparts de Maubeuge, Bastion 6 – Autorisation d’engager des travaux, demande de subvention et plan de financement

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Délibération n° 132 du 14 septembre 2021

Restauration du monument aux morts de Sous-le-Bois – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention et plan de financement prévisionnel

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Délibération n° 131 du 14 septembre 2021

Réhabilitation de l’ensemble urbain formé par la chapelle des Sœurs noires, les vestiges de l’ancienne Caisse d’épargne et le cercle militaire – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention et plan de financement prévisionnel

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Délibérations 2021

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Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre l’association GrEID, Groupe écoute information dépendance, et la ville de Maubeuge

Délibération n° 139 du 14 septembre 2021

Signature de la convention cadre du 1er juillet au 31 décembre 2021 entre la CAMVS et la commune de Maubeuge relative aux demandes de fonds de concours dans le cadre des travaux de voirie réalisés en régie par la CAMVS

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Délibération n° 137 du 14 septembre 2021

Approbation de la convention tripartite de partenariat pour la mise en place de l’action « Accompagnement à la transition durable et aux écogestes au service des habitants bénéficiant du nouveau compteur Linky »

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Installation du projet « Muse » à la salle Sthrau et à la Banque de France

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Travaux de restauration remparts de Maubeuge, Bastion 6 – Autorisation d’engager des travaux, demande de subvention et plan de financement

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Restauration du monument aux morts de Sous-le-Bois – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention et plan de financement prévisionnel

Délibération n° 131 du 14 septembre 2021

Réhabilitation de l’ensemble urbain formé par la chapelle des Sœurs noires, les vestiges de l’ancienne Caisse d’épargne et le cercle militaire – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention et plan de financement prévisionnel

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