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Délibérations 2020

Délibération n° 93 du 25 novembre 2020

Délégation à M. le maire de certaines attributions du Conseil municipal en vertu des termes des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales – Modification de la délibération n°37 du 5 juillet 2020

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Compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2020

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Délibération n° 92 du 29 septembre 2020

Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus locaux

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Délibération n° 91 du 29 septembre 2020

Mise à disposition d’un agent par le Centre de gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais

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Délibération n° 90 du 29 septembre 2020

Recours aux contrats d’apprentissage

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Délibération n° 89 du 29 septembre 2020

Création de l’activité accessoire de professeur de harpe au sein du Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin

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Délibération n° 88 du 29 septembre 2020

Création de 3 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 87 du 29 septembre 2020

Délibération rectificative de la délibération n° 52 du 24 juillet 2020 intitulée « Modification du tableau des effectifs » pour erreur matérielle non substantielle

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Délibération n° 86 du 29 septembre 2020

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 85 du 29 septembre 2020

Dénomination du dojo de la salle Pierre-Louis Fresnel : Dojo Maurice Cabardos

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