Archives des Délibérations 2020 - Page 6 sur 11

Délibération n° 79 du 29 septembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis rue de la Croix – section M n° 129, 130, 131, 132, 186 et 187 – appartement à l’Association Diocésaine de Cambrai

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Délibération n° 78 du 29 septembre 2020

PRU Maubeuge Louvroil – Ilôt 35 – Vente par la ville de Maubeuge à la SA Promocil des parcelles cadastrées V n° 1294 – 1297 – 1300 – 1302 – 1303 – 1308 sises rue des Fonderies, rue d’Hautmont et rue de la Pâture Laloux

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Délibération n° 77 du 29 septembre 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt – Rectification de la délibération n° 19 du 16 janvier 2020 pour erreur matérielle

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Délibération n° 76 du 29 septembre 2020

Modification des modalités d’inscription des Accueils de loisirs sans hébergement

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Délibération n° 75 du 29 septembre 2020

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil

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Délibération n° 74 du 29 septembre 2020

Versement d’une subvention complémentaire à l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

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Délibération n° 73 du 29 septembre 2020

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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Délibération n° 72 du 29 septembre 2020

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 47 – Action cœur de ville

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Délibération n° 71 du 29 septembre 2020

Ville – Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n° 46 – Programme d’investissement au parc animalier

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Délibération n° 70 du 29 septembre 2020

Ville – Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n° 45 – Maubeuge Mons 2015

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Délibération n° 69 du 29 septembre 2020

Ville – Affectation du résultat 2019 – Rectification pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° 48 du 24 juillet 2020 relative à l’affectation du résultat 2019

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Délibération n° 68 du 29 septembre 2020

Budget supplémentaire 2020

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Délibération n° 67 du 29 septembre 2020

Dénomination de la voie desservant le nouveau centre hospitalier depuis le rond-point de Rousies sur la RD 649

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Délibération n° 66 du 29 septembre 2020

Désignation d’un représentant de la collectivité au sein du Conseil d’administration de l’Université polytechnique des Hauts-de-France (UPHF)

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Délibération n° 65 du 29 septembre 2020

Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Syndicat mixte ouvert du Parc naturel régional de l’Avesnois

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PRU Maubeuge Louvroil – Ilôt 35 – Vente par la ville de Maubeuge à la SA Promocil des parcelles cadastrées V n° 1294 – 1297 – 1300 – 1302 – 1303 – 1308 sises rue des Fonderies, rue d’Hautmont et rue de la Pâture Laloux

Délibération n° 77 du 29 septembre 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt – Rectification de la délibération n° 19 du 16 janvier 2020 pour erreur matérielle

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Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil

Délibération n° 74 du 29 septembre 2020

Versement d’une subvention complémentaire à l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 47 – Action cœur de ville

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Ville – Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n° 46 – Programme d’investissement au parc animalier

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Ville – Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n° 45 – Maubeuge Mons 2015

Délibération n° 69 du 29 septembre 2020

Ville – Affectation du résultat 2019 – Rectification pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° 48 du 24 juillet 2020 relative à l’affectation du résultat 2019

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Désignation d’un représentant de la collectivité au sein du Conseil d’administration de l’Université polytechnique des Hauts-de-France (UPHF)

Délibération n° 65 du 29 septembre 2020

Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Syndicat mixte ouvert du Parc naturel régional de l’Avesnois

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