Archives des Délibérations 2020 - Page 5 sur 16

Délibération n° 113 du 25 novembre 2020

Piscine Pasteur – Désaffectation à usage de piscine et réintégration dans le patrimoine communal de l’immeuble situé boulevard Louis Pasteur, cadastré section AG n°619, d’une surface bâtie de 4 661 m²

Télécharger

Délibération n° 112 du 25 novembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis 201 rue d’Hautmont Section V n°744 appartenant à la SCI Daghri

Télécharger

Délibération n° 111 du 25 novembre 2020

Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle cadastrée section AQ n°453 (ancien n°416p) sise lieu-dit «Les Prés du Saussoir» appartenant à la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Télécharger

Délibération n° 110 du 25 novembre 2020

Cession par la commune de Maubeuge à la SA Promocil d’emprises foncières à usage de voirie, trottoirs et partie d’escalier sises rue Berteau et rue de la Croix

Télécharger

Délibération n° 109 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

Télécharger

Délibération n° 108 du 25 novembre 2020

Désaffectation d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

Télécharger

Délibération n° 107 du 25 novembre 2020

Vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés {APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p sise 111 boulevard Jean de la Fontaine

Télécharger

Délibération n° 106 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p située au 111 boulevard Jean de la Fontaine

Télécharger

Délibération n° 105 du 25 novembre 2020

Désaffectation à usage du public de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p située au 111 boulevard Jean de la Fontaine

Télécharger

Délibération n° 104 du 25 novembre 2020

PRU Maubeuge Louvroil-Ilot 38 – Vente par la ville de Maubeuge à la SA Habitat du Nord des parcelles cadastrées V n°398p, V n°1213p, V n°1218p, V n°422p, V n°423p, Vn°842

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2020

Délibération n° 113 du 25 novembre 2020

Piscine Pasteur – Désaffectation à usage de piscine et réintégration dans le patrimoine communal de l’immeuble situé boulevard Louis Pasteur, cadastré section AG n°619, d’une surface bâtie de 4 661 m²

Délibération n° 112 du 25 novembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis 201 rue d’Hautmont Section V n°744 appartenant à la SCI Daghri

Délibération n° 111 du 25 novembre 2020

Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle cadastrée section AQ n°453 (ancien n°416p) sise lieu-dit «Les Prés du Saussoir» appartenant à la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Délibération n° 110 du 25 novembre 2020

Cession par la commune de Maubeuge à la SA Promocil d’emprises foncières à usage de voirie, trottoirs et partie d’escalier sises rue Berteau et rue de la Croix

Délibération n° 109 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

Délibération n° 108 du 25 novembre 2020

Désaffectation d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

Délibération n° 107 du 25 novembre 2020

Vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés {APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p sise 111 boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 106 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p située au 111 boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 105 du 25 novembre 2020

Désaffectation à usage du public de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p située au 111 boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 104 du 25 novembre 2020

PRU Maubeuge Louvroil-Ilot 38 – Vente par la ville de Maubeuge à la SA Habitat du Nord des parcelles cadastrées V n°398p, V n°1213p, V n°1218p, V n°422p, V n°423p, Vn°842

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées