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Délibérations 2020

Délibération n° 135 du 16 décembre 2020

Projet de réaménagement et de réhabilitation du Parc zoologique de Maubeuge – Demandes de subvention : Pôle métropolitain du Hainaut Cambrésis – Région des Hauts­-de-France

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Délibération n° 134 du 16 décembre 2020

Réitération de garantie d’emprunt pour la société HLM Promocil

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Délibération n° 133 du 16 décembre 2020

Subvention 2021 – CCAS de Maubeuge

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Délibération n° 132 du 16 décembre 2020

Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2021

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Délibération n° 131 du 16 décembre 2020

Ville – Budget primitif 2021

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Amendement n° 2 du 16 décembre 2020

Amendement portant sur le vote du budget primitif 2021

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Délibération n° 130 du 16 décembre 2020

Vote du taux des trois taxes directes locales pour l’année 2021

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Amendement n° 1 du 16 décembre 2020

Amendement portant sur le vote du taux des trois taxes directes locales pour l’année 2021

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Délibération n° 129 du 16 décembre 2020

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°48-Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)

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Délibération n° 128 du 16 décembre 2020

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°47-Action cœur de ville

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Délibération n° 127 du 16 décembre 2020

Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 Immobilisations incorporelles et corporelles, subventions d’équipement transférables et provisions

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Délibération n° 126 du 16 décembre 2020

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2021

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Délibération n° 125 du 16 décembre 2020

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°2

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Délibération n° 124 du 16 décembre 2020

Traitement budgétaire et comptable des dépenses de fonctionnement liées à la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19

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Délibération n° 123 du 16 décembre 2020

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Pour agir contre toute exclusion 59 » (PACTE59) pour l’année 2021

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