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Délibérations 2020

Délibération n° 140 du 16 décembre 2020

La Clouterie – Vente au profit de la SA Promocil d’une emprise foncière sise rue Henri Durre

Délibération n° 139 du 16 décembre 2020

La Clouterie – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise du domaine public sise rue Henri Durre

Délibération n° 138 du 16 décembre 2020

La Clouterie – Désaffectation d’une emprise du domaine public sise rue Henri Durre

Délibération n° 137 du 16 décembre 2020

Charte intercommunale d’insertion relative au Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)

Délibération n° 136 du 16 décembre 2020

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (PTS) – Parc zoologique de Maubeuge

Délibération n° 135 du 16 décembre 2020

Projet de réaménagement et de réhabilitation du Parc zoologique de Maubeuge – Demandes de subvention : Pôle métropolitain du Hainaut Cambrésis – Région des Hauts­-de-France

Délibération n° 134 du 16 décembre 2020

Réitération de garantie d’emprunt pour la société HLM Promocil

Délibération n° 133 du 16 décembre 2020

Subvention 2021 – CCAS de Maubeuge

Délibération n° 132 du 16 décembre 2020

Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2021

Délibération n° 131 du 16 décembre 2020

Ville – Budget primitif 2021

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