Archives des Délibérations 2019 - Page 9 sur 12

Délibération n° 49 du 29 mars 2019

Transfert de maîtrise d’ouvrage à la CAMVS dans le cadre de travaux d’aménagement de la place de la Concorde

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Délibération n° 48 du 29 mars 2019

Mise à disposition d’une partie de la parcelle AS n°18 à la CAMVS (projet de requalification de la ZAC du Pot d’argent à Louvroil)

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Délibération n° 47 du 29 mars 2019

Autorisation donnée à Promocil de démolir les immeubles 11 et 12 de la cité Benjamin Delessert, rue de Sous-le-Bois

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Délibération n° 46 du 29 mars 2019

Autorisation donnée à Promocil de démolir l’immeuble 26, rue des Fonderies à Sous-le-Bois (NPNRU)

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Délibération n° 45 du 29 mars 2019

Dénomination de la voie desservant le lotissement de Promocil et située perpendiculairement à l’allée Verte : impasse de l’allée Verte

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Délibération n° 44 du 29 mars 2019

Vente à Mme Bastin de la parcelle cadastrée Y n°747, rue du Trou au sable

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Délibération n° 43 du 29 mars 2019

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle Y n°747, rue du Trou au sable

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Délibération n° 42 du 29 mars 2019

Désaffection de la parcelle Y n°747, rue du Trou au sable

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Délibération n° 41 du 29 mars 2019

Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle AQ n°416p « Les Prés du Saussoir »

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Délibération n° 40 du 29 mars 2019

Acquisition par la ville de l’immeuble 1 place de Wattignies appartenant à la CPAM

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Délibération n° 39 du 29 mars 2019

Projet de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois : convention de co-financement des travaux d’aménagement d’espaces publics et de voiries entre la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, la commune de Maubeuge et Habitat du Nord

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Délibération n° 38 du 29 mars 2019

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : mise en œuvre et cofinancement des études inscrites au protocole de préfiguration

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Délibération n° 37 du 29 mars 2019

Engagement de la collectivité dans la Stratégie d’intervention et de réhabilitation du patrimoine public des collectivités du territoire Sambre-Avesnois (SIRPP), conseiller en énergie partagée (CEP)

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Délibération n° 36 du 29 mars 2019

Adhésion au réseau partenarial « Point d’information pour la vie associative » (PIVA)

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Délibération n° 35 du 29 mars 2019

Avenant à la convention « Mon compte partenaire » entre la ville et la CAF – Modification de l’article 8

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Délibérations 2019

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Autorisation donnée à Promocil de démolir l’immeuble 26, rue des Fonderies à Sous-le-Bois (NPNRU)

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Dénomination de la voie desservant le lotissement de Promocil et située perpendiculairement à l’allée Verte : impasse de l’allée Verte

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Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle Y n°747, rue du Trou au sable

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Désaffection de la parcelle Y n°747, rue du Trou au sable

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Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle AQ n°416p « Les Prés du Saussoir »

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Acquisition par la ville de l’immeuble 1 place de Wattignies appartenant à la CPAM

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Projet de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois : convention de co-financement des travaux d’aménagement d’espaces publics et de voiries entre la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, la commune de Maubeuge et Habitat du Nord

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Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : mise en œuvre et cofinancement des études inscrites au protocole de préfiguration

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Adhésion au réseau partenarial « Point d’information pour la vie associative » (PIVA)

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