Archives des Délibérations 2019 - Page 7 sur 12

Délibération n° 79 du 18 juin 2019

Taxe foncière sur les propriétés bâties – Mise en place de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties

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Délibération n° 78 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Futsal maubeugeois », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 77 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Les carabiniers de Maubeuge », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 76 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Alliance Judo 59 », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 75 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Syndicat des commerçants des Marchés de France Sambre-Avesnois-Valenciennois », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 74 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Danse et fitness Virginie », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 73 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Musculation maubeugeoise », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 72 du 18 juin 2019

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°18 en date du 29 mars 2019 relative à « l’attribution d’une subvention complémentaire aux associations gérant les clubs des anciens de la ville, au titre de l’année 2019 »

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Délibération n° 71 du 18 juin 2019

Désignation des membres du jury d’architectes pour la création d’une halle couverte et close

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Délibération n° 70 du 18 juin 2019

Réajustement de l’autorisation de programme n°46 – Programme d’investissements Parc animalier

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Délibération n° 69 du 18 juin 2019

Ville – Budget supplémentaire 2019

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Délibération n° 68 du 18 juin 2019

Ville – Affectation du résultat 2018

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Délibération n° 67 du 18 juin 2019

Ville – Compte administratif 2018

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Délibération n° 66 du 18 juin 2019

Ville – Compte de gestion 2018

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Délibération n° 65 du 18 juin 2019

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques et les ingénieurs en chef territoriaux

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Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Alliance Judo 59 », au titre de l’année 2019

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Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques et les ingénieurs en chef territoriaux

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