Archives des Délibérations 2019 - Page 12 sur 17

Délibération n° 59 du 18 juin 2019

Règlement général sur la protection des données (RGPD) : désignation d’un Délégué à la protection des données (DPD) et mise en œuvre de la démarche de mise en conformité

Télécharger

Délibération n° 58 du 18 juin 2019

Contrat d’autorisation de reproduction par reprographie d’œuvres protégées avec le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC)

Télécharger

Délibération n° 57 du 18 juin 2019

Retrait de la délibération n° 4 du conseil municipal du 29 mars 2019 – Instauration de forfaits d’interventions pour le constat et l’enlèvement de déchets aux s’ajouteront le recouvrement des frais réels de nettoyage et de traitement de la voie publique en matière de dépôts sauvages et d’incivilités

Télécharger

Délibération n° 56 du 18 juin 2019

Dénomination de la voie desservant le lotissement Promocil et située perpendiculairement à la rue du Marais : Rue des Forges

Télécharger

Délibération n° 55 du 18 juin 2019

Création d’une halle couverte et close – Place de Wattignies

Télécharger

Délibération n° 54 du 18 juin 2019

Adoption du règlement intérieur du crématorium

Télécharger

Délibération n° 53 du 29 mars 2019

Autorisation de signature de la programmation 2019 de l’Appel à manifestation d’intérêt (AMI)

Télécharger

Délibération n° 52 du 29 mars 2019

Vente à Novalys de parcelles cadastrées, rue du Trieu au vin – Ajout de mention

Télécharger

Délibération n° 51 du 29 mars 2019

Signature de l’avenant n°3 à la convention opérationnelle « Maubeuge-Pont-Allant » et autorisation de la cession de la parcelle BB n°185 (anciennement Citroën) à Promocil

Télécharger

Délibération n° 50 du 29 mars 2019

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville – Création de 5 aires de jeux en quartiers prioritaires

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2019

Délibération n° 59 du 18 juin 2019

Règlement général sur la protection des données (RGPD) : désignation d’un Délégué à la protection des données (DPD) et mise en œuvre de la démarche de mise en conformité

Délibération n° 58 du 18 juin 2019

Contrat d’autorisation de reproduction par reprographie d’œuvres protégées avec le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC)

Délibération n° 57 du 18 juin 2019

Délibération n° 56 du 18 juin 2019

Dénomination de la voie desservant le lotissement Promocil et située perpendiculairement à la rue du Marais : Rue des Forges

Délibération n° 55 du 18 juin 2019

Création d’une halle couverte et close – Place de Wattignies

Délibération n° 54 du 18 juin 2019

Adoption du règlement intérieur du crématorium

Délibération n° 53 du 29 mars 2019

Autorisation de signature de la programmation 2019 de l’Appel à manifestation d’intérêt (AMI)

Délibération n° 52 du 29 mars 2019

Vente à Novalys de parcelles cadastrées, rue du Trieu au vin – Ajout de mention

Délibération n° 51 du 29 mars 2019

Signature de l’avenant n°3 à la convention opérationnelle « Maubeuge-Pont-Allant » et autorisation de la cession de la parcelle BB n°185 (anciennement Citroën) à Promocil

Délibération n° 50 du 29 mars 2019

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville – Création de 5 aires de jeux en quartiers prioritaires

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées