Archives des Délibérations 2019 - Page 10 sur 12

Délibération n° 34 du 29 mars 2019

Organisation des accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans, et 6/16 ans – Juillet et août 2019

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Délibération n° 33 du 29 mars 2019

Convention de partenariat entre la ville de Maubeuge et l’Office de tourisme Sambre-Avesnois et mise à disposition des immeubles du patrimoine de la ville de Maubeuge au regard des dispositions du titre II du livre 1er du CGPPP : utilisation du domaine public

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Délibération n° 32 du 29 mars 2019

Adoption du règlement intérieur de la salle Sthrau

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Délibération n° 31 du 29 mars 2019

Création d’un « département théâtre » au sein du conservatoire

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Délibération n° 30 du 29 mars 2019

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2018

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Délibération n° 29 du 29 mars 2019

Ville – Réajustement de l’autorisation du programme n°47 – Action cœur de ville

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Délibération n° 28 du 29 mars 2019

Demande de subvention et d’autorisation d’engagement de travaux – Dotation de soutien à l’investissement local 2019 (DSIL) – Projet du marché couvert

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Délibération n° 27 du 29 mars 2019

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants et d’autorisation de travaux pour le projet de halle couverte et fermée dans le dessein d’accueillir un marché de commerçants

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Délibération n° 26 du 29 mars 2019

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (NPNRU) – études de faisabilité de la maison de santé pluriprofessionnelle

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Délibération n° 25 du 29 mars 2019

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants – Études de faisabilité et de maîtrise d’œuvre du pôle sportif du Pont-Allant

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Délibération n° 24 du 29 mars 2019

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants et d’autorisation de travaux pour le projet de la nouvelle médiathèque

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Délibération n° 23 du 29 mars 2019

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants et études de faisabilité et de maîtrise d’œuvre de la nouvelle médiathèque

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Délibération n° 22 du 29 mars 2019

Autorisation de signature d’une convention entre la ville et l’Agence de développement et de l’urbanisme et de la Sambre (ADUS) dans le cadre de l’accompagnement du dispositif Action cœur de ville

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Délibération n° 21 du 29 mars 2019

Approbation du fonds de concours accordé par la CAMVS à la ville de Maubeuge pour les travaux de réhabilitation du gymnase Jean Foret – Autorisation de signature de la convention de versement du fonds de concours

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Délibération n° 20 du 29 mars 2019

Attribution d’une subvention 2019 à la Caisse des écoles

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Convention de partenariat entre la ville de Maubeuge et l’Office de tourisme Sambre-Avesnois et mise à disposition des immeubles du patrimoine de la ville de Maubeuge au regard des dispositions du titre II du livre 1er du CGPPP : utilisation du domaine public

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Délibération n° 26 du 29 mars 2019

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (NPNRU) – études de faisabilité de la maison de santé pluriprofessionnelle

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Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants – Études de faisabilité et de maîtrise d’œuvre du pôle sportif du Pont-Allant

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Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants et d’autorisation de travaux pour le projet de la nouvelle médiathèque

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Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants et études de faisabilité et de maîtrise d’œuvre de la nouvelle médiathèque

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Autorisation de signature d’une convention entre la ville et l’Agence de développement et de l’urbanisme et de la Sambre (ADUS) dans le cadre de l’accompagnement du dispositif Action cœur de ville

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Approbation du fonds de concours accordé par la CAMVS à la ville de Maubeuge pour les travaux de réhabilitation du gymnase Jean Foret – Autorisation de signature de la convention de versement du fonds de concours

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Attribution d’une subvention 2019 à la Caisse des écoles

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