Archives des Délibérations 2018 - Page 9 sur 16

Délibération n° 79 du 25 juin 2018

Déclassement du domaine public et intégration dans le domaine privé communal de l’immeuble à usage d’habitation cadastré AJ n°296p sise rue de Mairieux à Maubeuge

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Délibération n° 78 du 25 juin 2018

Désaffectation de l’immeuble d’habitation cadastré AJ n°296p sis rue de Mairieux à Maubeuge

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Délibération n° 77 du 25 juin 2018

PRU Maubeuge Louvroil – îlot 38 – Acquisition de plein droit d’un bien sans maître sis rue de l’Espérance

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Délibération n° 76 du 25 juin 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Vente à la société SIL des parcelles cadastrées Z n°592, AT n°587 et AV n°133

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Délibération n° 75 du 25 juin 2018

Collecte et traitement des déchets par la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre – Modalités financières et techniques relatives à l’implantation et à l’entretien de colonnes enterrées, semi-enterrées ou aériennes dans les lotissements

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Délibération n° 74 du 25 juin 2018

Convention de mise à disposition de terrains entre la Ville et la CAMVS dans le cadre de la mise en œuvre du projet de trame verte et bleue sur la commune de Maubeuge

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Délibération n° 73 du 25 juin 2018

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur suite à la création d’un « département danse »

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Délibération n° 72 du 25 juin 2018

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le conventionnement des travaux de réhabilitation du gymnase Jean Foret

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Délibérations 2018

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Délibération n° 78 du 25 juin 2018

Désaffectation de l’immeuble d’habitation cadastré AJ n°296p sis rue de Mairieux à Maubeuge

Délibération n° 77 du 25 juin 2018

PRU Maubeuge Louvroil – îlot 38 – Acquisition de plein droit d’un bien sans maître sis rue de l’Espérance

Délibération n° 76 du 25 juin 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Vente à la société SIL des parcelles cadastrées Z n°592, AT n°587 et AV n°133

Délibération n° 75 du 25 juin 2018

Collecte et traitement des déchets par la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre – Modalités financières et techniques relatives à l’implantation et à l’entretien de colonnes enterrées, semi-enterrées ou aériennes dans les lotissements

Délibération n° 74 du 25 juin 2018

Convention de mise à disposition de terrains entre la Ville et la CAMVS dans le cadre de la mise en œuvre du projet de trame verte et bleue sur la commune de Maubeuge

Délibération n° 73 du 25 juin 2018

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur suite à la création d’un « département danse »

Délibération n° 72 du 25 juin 2018

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le conventionnement des travaux de réhabilitation du gymnase Jean Foret

Délibération n° 71 du 25 juin 2018

Camping – Résultats de clôture 2017

Délibération n° 70 du 25 juin 2018

Camping – Compte administratif 2017

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