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Délibérations 2018

Délibération n° 108 du 13 novembre 2018

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 107 du 13 novembre 2018

Création de 15 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

Délibération n° 106 du 13 novembre 2018

Création d’un poste d’adulte relais

Délibération n° 105 du 13 novembre 2018

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

Délibération n° 104 du 13 novembre 2018

Autorisation de recrutement des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

Délibération n° 103 du 13 novembre 2018

Autorisation de signature du protocole transactionnel – Exécution financière de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Maubeuge et la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre portant sur le projet d’extension et de réaménagement du Parc zoologique de Maubeuge

Délibération n° 102 du 10 septembre 2018

Programmation 2018 FIPDR dans le cadre du Contrat de ville

Délibération n° 101 du 10 septembre 2018

Taxe d’aménagement – Modification du taux de la part communale

Délibération n° 100 du 10 septembre 2018

Demandes d’autorisation d’engagement de l’opération et de sollicitation de subventions – Projet de création d’une Micro-Folie au sein de la salle Sthrau, de l’Atelier Renaissance, du conservatoire et de la future médiathèque

Délibération n° 99 du 10 septembre 2018

Régularisation d’amortissements sur exercice antérieur

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