Archives des Délibérations 2018 - Page 5 sur 11

Délibération n° 98 du 10 septembre 2018

Ville – Création de l’autorisation de programme n°47 – Action cœur de ville

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Délibération n° 97 du 10 septembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°46 – Programme d’investissements Parc animalier

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Délibération n° 96 du 10 septembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45 – Maubeuge Mons 2015

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Délibération n° 95 du 10 septembre 2018

Ville – Budget supplémentaire 2018

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Délibération n° 94 du 10 septembre 2018

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 93 du 10 septembre 2018

Rectification pour erreur matérielle des délibérations de la séance du 23 mai 2018 (délibérations n° 36 à n° 62)

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Délibération n° 92 du 10 septembre 2018

Installation d’une borne Wifi publique place Vauban

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Délibération n° 91 du 10 septembre 2018

Désignation d’un représentant au sein du Syndicat mixte ouvert du Parc naturel régional de l’Avesnois

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Délibération n° 90 du 10 septembre 2018

Remplacement d’un Conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission municipale « Culture, éducation, jeunesse, petite enfance, tourisme »

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Délibération n° 89 du 10 septembre 2018

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école « Jardins du Tilleul »

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Délibération n° 88 du 10 septembre 2018

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école « Léonard de Vinci »

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Délibération n° 87 du 10 septembre 2018

Zoo – Autorisation donnée par le Conseil municipal à M. le maire de signer la transaction mettant fin au litige opposant la commune au groupement ECAH du fait de la résiliation dans l’intérêt général du marché de conception-réalisation de l’extension et du réaménagement du Parc zoologique de Maubeuge en date du 15 juillet 2013

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Compte-rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2018

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Délibération n° 86 du 25 juin 2018

Action cœur de ville – Convention-cadre pluriannuelle

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Délibération n° 85 du 25 juin 2018

Attribution d’une subvention de 20 000 € à l’association « NOVAGRI » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Ferme en ville 2018 »

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Délibération n° 86 du 25 juin 2018

Action cœur de ville – Convention-cadre pluriannuelle

Délibération n° 85 du 25 juin 2018

Attribution d’une subvention de 20 000 € à l’association « NOVAGRI » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Ferme en ville 2018 »

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