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Délibérations 2018

Délibération n° 118 du 13 novembre 2018

Clôture d’opération – Fonds de concours – Programmation voirie CAMVS 2016 et 2017 : rues Henri Becquerel, Pierre Curie, Marie Curie

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Délibération n° 117 du 13 novembre 2018

Modification des tarifs des concessions funéraires : Fixation d’un prix au m² supplémentaire

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Délibération n° 116 du 13 novembre 2018

Autorisation d’aménagement des espaces inter-concessions des cimetières

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Délibération n° 115 du 13 novembre 2018

Modification du fonctionnement de l’ALSH permanent du mercredi – Blanche-Neige

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Délibération n° 114 du 13 novembre 2018

Salle Sthrau – Sollicitation de la DRAC pour obtention de la licence catégorie 1 entrepreneur de spectacles

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Délibération n° 113 du 13 novembre 2018

Attribution d’une subvention à l’association « AS Douzies » au titre de l’année 2018

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Délibération n° 112 du 13 novembre 2018

Attribution d’une subvention à l’association « Fédération nationale des anciens combattants d’Afrique du Nord – FNACA » au titre de l’année 2018

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Délibération n° 111 du 13 novembre 2018

Attribution d’une subvention à l’association « ADAR » au titre de l’année 2018

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Délibération n° 110 du 13 novembre 2018

Versement d’une subvention de 500 € à l’association « Pattounes d’Or » dans le cadre de l’organisation d’une campagne d’identification et de stérilisation des chats errants

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Délibération n° 109 du 13 novembre 2018

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2019 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

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