Archives des Délibérations 2018 - Page 4 sur 11

Délibération n° 113 du 13 novembre 2018

Attribution d’une subvention à l’association « AS Douzies » au titre de l’année 2018

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Délibération n° 112 du 13 novembre 2018

Attribution d’une subvention à l’association « Fédération nationale des anciens combattants d’Afrique du Nord – FNACA » au titre de l’année 2018

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Délibération n° 111 du 13 novembre 2018

Attribution d’une subvention à l’association « ADAR » au titre de l’année 2018

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Délibération n° 110 du 13 novembre 2018

Versement d’une subvention de 500 € à l’association « Pattounes d’Or » dans le cadre de l’organisation d’une campagne d’identification et de stérilisation des chats errants

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Délibération n° 109 du 13 novembre 2018

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2019 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

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Délibération n° 108 du 13 novembre 2018

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 107 du 13 novembre 2018

Création de 15 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 106 du 13 novembre 2018

Création d’un poste d’adulte relais

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Délibération n° 105 du 13 novembre 2018

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

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Délibération n° 104 du 13 novembre 2018

Autorisation de recrutement des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Délibération n° 103 du 13 novembre 2018

Autorisation de signature du protocole transactionnel – Exécution financière de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Maubeuge et la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre portant sur le projet d’extension et de réaménagement du Parc zoologique de Maubeuge

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Délibération n° 102 du 10 septembre 2018

Programmation 2018 FIPDR dans le cadre du Contrat de ville

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Délibération n° 101 du 10 septembre 2018

Taxe d’aménagement – Modification du taux de la part communale

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Délibération n° 100 du 10 septembre 2018

Demandes d’autorisation d’engagement de l’opération et de sollicitation de subventions – Projet de création d’une Micro-Folie au sein de la salle Sthrau, de l’Atelier Renaissance, du conservatoire et de la future médiathèque

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Délibération n° 99 du 10 septembre 2018

Régularisation d’amortissements sur exercice antérieur

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Versement d’une subvention de 500 € à l’association « Pattounes d’Or » dans le cadre de l’organisation d’une campagne d’identification et de stérilisation des chats errants

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Autorisation de recrutement des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Programmation 2018 FIPDR dans le cadre du Contrat de ville

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Taxe d’aménagement – Modification du taux de la part communale

Délibération n° 100 du 10 septembre 2018

Demandes d’autorisation d’engagement de l’opération et de sollicitation de subventions – Projet de création d’une Micro-Folie au sein de la salle Sthrau, de l’Atelier Renaissance, du conservatoire et de la future médiathèque

Délibération n° 99 du 10 septembre 2018

Régularisation d’amortissements sur exercice antérieur

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