Archives des Délibérations 2018 - Page 11 sur 16

Délibération n° 60 du 23 mai 2018

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal des parcelles P n°59 et P n°60p situées rue du Trieu au vin

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Délibération n° 59 du 23 mai 2018

Désaffectation de la parcelle P n°59 sise rue du Trieu au vin

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Délibération n° 58 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Modification ou suppression du cahier des charges

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Délibération n° 57 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la voirie située sur la parcelle Z n°592 et de la parcelle AT 587

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Délibération n° 56 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Désaffectation des voiries située sur les parcelles Z n°592 et AT n°587

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Délibération n° 55 du 23 mai 2018

Établissement public foncier Nord-Pas de Calais – Avenant n°2 à la convention opérationnelle « Maubeuge-Pont Allant » – Modalités d’acquisition des parcelles AY n°669, 726, 111 et 130

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Délibération n° 54 du 23 mai 2018

Autorisation donnée à la SA Promocil de démolir l’ensemble immobilier de la Nouvelle Espérance dit « Coron de l’Espérance » se situant à Sous-le-Bois, dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain

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Délibération n° 53 du 23 mai 2018

Dénomination de la nouvelle voie située perpendiculairement à la rue d’Hautmont, entre la rue de Douzies et la rue des Fonderies desservant les nouvelles constructions de la Société Promocil : Armand LAFFINEUR

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Délibération n° 52 du 23 mai 2018

Rénovation des écoles Les Marronniers et Pierre Corneille – Demande de subvention et d’autorisation d’engagement de travaux – Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2018

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Délibération n° 51 du 23 mai 2018

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 20 du 12 mars 2018 portant modification de l’organisation des accueils de loisirs périscolaires

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Délibérations 2018

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Désaffectation de la parcelle P n°59 sise rue du Trieu au vin

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Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Modification ou suppression du cahier des charges

Délibération n° 57 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la voirie située sur la parcelle Z n°592 et de la parcelle AT 587

Délibération n° 56 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Désaffectation des voiries située sur les parcelles Z n°592 et AT n°587

Délibération n° 55 du 23 mai 2018

Établissement public foncier Nord-Pas de Calais – Avenant n°2 à la convention opérationnelle « Maubeuge-Pont Allant » – Modalités d’acquisition des parcelles AY n°669, 726, 111 et 130

Délibération n° 54 du 23 mai 2018

Autorisation donnée à la SA Promocil de démolir l’ensemble immobilier de la Nouvelle Espérance dit « Coron de l’Espérance » se situant à Sous-le-Bois, dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain

Délibération n° 53 du 23 mai 2018

Dénomination de la nouvelle voie située perpendiculairement à la rue d’Hautmont, entre la rue de Douzies et la rue des Fonderies desservant les nouvelles constructions de la Société Promocil : Armand LAFFINEUR

Délibération n° 52 du 23 mai 2018

Rénovation des écoles Les Marronniers et Pierre Corneille – Demande de subvention et d’autorisation d’engagement de travaux – Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2018

Délibération n° 51 du 23 mai 2018

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 20 du 12 mars 2018 portant modification de l’organisation des accueils de loisirs périscolaires

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