Archives des Délibérations 2018

Délibération n° 156 du 19 décembre 2018

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi »

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Délibération n° 155 du 19 décembre 2018

Vente de la parcelle bâtie cadastrée G n°255 sise rue d’Artois au profit de la société TAGERIM

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Délibération n° 154 du 19 décembre 2018

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancienne école élémentaire Jean Mabuse située sur la parcelle G n°255 sise rue d’Artois

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Délibération n° 153 du 19 décembre 2018

Vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés (APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n° 417p sise boulevard Jean de la Fontaine

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Délibération n° 152 du 19 décembre 2018

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancienne école élémentaire Jean de la Fontaine située sur la parcelle AW n° 417p sise boulevard Jean de la Fontaine

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Délibération n° 151 du 19 décembre 2018

Désaffectation du groupe scolaire Jean de la Fontaine

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Délibération n° 150 du 19 décembre 2018

Désaffectation de l’école maternelle du Faubourg Saint-Quentin

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Délibération n° 149 du 19 décembre 2018

Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement CEJ 2nde génération – Création d’une ludothèque à Recquignies

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Délibération n° 148 du 19 décembre 2018

Approbation d’un avenant de réaménagement d’une garantie d’emprunt à la société HLM Habitat du Nord

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Délibération n° 147 du 19 décembre 2018

Approbation d’un avenant de réaménagement d’une garantie d’emprunt à la société HLM Promocil

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Délibération n° 146 du 19 décembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°47 (APCP) – Action cœur de ville

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Délibération n° 145 du 19 décembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°46 – Programme d’investissements Parc animalier

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Délibérations 2018

Délibération n° 156 du 19 décembre 2018

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Délibération n° 155 du 19 décembre 2018

Vente de la parcelle bâtie cadastrée G n°255 sise rue d’Artois au profit de la société TAGERIM

Délibération n° 154 du 19 décembre 2018

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancienne école élémentaire Jean Mabuse située sur la parcelle G n°255 sise rue d’Artois

Délibération n° 153 du 19 décembre 2018

Vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés (APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n° 417p sise boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 152 du 19 décembre 2018

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancienne école élémentaire Jean de la Fontaine située sur la parcelle AW n° 417p sise boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 151 du 19 décembre 2018

Désaffectation du groupe scolaire Jean de la Fontaine

Délibération n° 150 du 19 décembre 2018

Désaffectation de l’école maternelle du Faubourg Saint-Quentin

Délibération n° 149 du 19 décembre 2018

Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement CEJ 2nde génération – Création d’une ludothèque à Recquignies

Délibération n° 148 du 19 décembre 2018

Approbation d’un avenant de réaménagement d’une garantie d’emprunt à la société HLM Habitat du Nord

Délibération n° 147 du 19 décembre 2018

Approbation d’un avenant de réaménagement d’une garantie d’emprunt à la société HLM Promocil

Délibération n° 146 du 19 décembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°47 (APCP) – Action cœur de ville

Délibération n° 145 du 19 décembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°46 – Programme d’investissements Parc animalier

Délibération n° 144 du 19 décembre 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45 (APCP) – Maubeuge Mons 2015

Délibération n° 143 du 19 décembre 2018

Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2019

Délibération n° 142 du 19 décembre 2018

Subvention 2019 – CCAS de Maubeuge

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