Archives des Délibérations 2017 - Page 9 sur 11

Délibération n° 36 du 26 avril 2017

Mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de l’Institut des sciences et techniques (ISTV) de l’Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis – Dérogation au remboursement

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Délibération n° 35 du 26 avril 2017

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2017 – Rémunération du personnel

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Délibération n° 34 du 26 avril 2017

Modification du tableau des effectifs – Création de 3 postes d’attaché et 3 postes de la filière culturelle

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Délibération n° 33 du 26 avril 2017

Raccordement au Système d’alerte et d’information des populations

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Délibération n° 32 du 26 avril 2017

Création d’un marché de producteurs dans le quartier de Douzies

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Délibération n° 31 du 28 février 2017

Désaffectation de l’école élémentaire Jean Mabuse

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Délibération n° 30 du 28 février 2017

Désaffectation de l’école maternelle Jean Mabuse

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Délibération n° 29 du 28 février 2017

Désaffectation de l’école maternelle Élise Dussart

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Délibération n° 28 du 28 février 2017

Désaffectation de l’école maternelle Alphonse Daudet

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Délibération n° 27 du 28 février 2017

Nouvel hôpital – Vente au Centre hospitalier Sambre Avesnois de la parcelle AQ n°408p sise chemin de la Croix

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Délibération n° 26 du 28 février 2017

Validation de la programmation 2017 issue du Contrat de ville 2015-2020 adopté la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Délibération n° 25 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement, subvention de fonctionnement sur fonds locaux « Lieux d’accueil enfant parent » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP « Souris verte » pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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Délibération n° 24 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement, Prestation de service ordinaire (PSO) pour la prestation de service « Lieux d’accueil enfant parent » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP « Souris verte » pour une durée de 4 ans (2017-2020)

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Délibération n° 23 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service unique concernant le « Centre multi-accueil Pirouettes » pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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Délibération n° 22 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service unique concernant le « Centre multi-accueil Frimousses » pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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Mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de l’Institut des sciences et techniques (ISTV) de l’Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis – Dérogation au remboursement

Délibération n° 35 du 26 avril 2017

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2017 – Rémunération du personnel

Délibération n° 34 du 26 avril 2017

Modification du tableau des effectifs – Création de 3 postes d’attaché et 3 postes de la filière culturelle

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Délibération n° 32 du 26 avril 2017

Création d’un marché de producteurs dans le quartier de Douzies

Délibération n° 31 du 28 février 2017

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Nouvel hôpital – Vente au Centre hospitalier Sambre Avesnois de la parcelle AQ n°408p sise chemin de la Croix

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Validation de la programmation 2017 issue du Contrat de ville 2015-2020 adopté la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Délibération n° 24 du 28 février 2017

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Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service unique concernant le « Centre multi-accueil Pirouettes » pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

Délibération n° 22 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service unique concernant le « Centre multi-accueil Frimousses » pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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