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Délibérations 2017

Délibération n° 86 du 30 juin 2017

Adhésion au Conseil d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement (CAUE) du Nord

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Délibération n° 85 du 30 juin 2017

Rythmes éducatifs : retour à l’organisation de la semaine à 4 jours à compter de la rentrée scolaire de 2017

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Délibération n° 84 du 30 juin 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la subvention d’investissement sur fonds locaux, concernant le multi-accueil Frimousses

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Délibération n° 83 du 30 juin 2017

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’ANETT (Association nationale des élus des territoires touristiques)

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Délibération n° 82 du 30 juin 2017

Modification du règlement intérieur de la médiathèque municipale

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Délibération n° 81 du 30 juin 2017

Commission communale par l’accessibilité (CCA) – Modification de la composition et présentation du rapport annuel 2015-2016

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Délibération n° 80 du 30 juin 2017

Adhésion au Système national d’enregistrement de la demande de logement locatif social (SNE)

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Délibération n° 79 du 30 juin 2017

Subvention 2017 aux associations

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Délibération n° 78 du 30 juin 2017

Versement d’une subvention de 50 000 € à l’association « Oxygène » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2017 »

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Délibération n° 77 du 30 juin 2017

Camping – Affectation du résultat 2016

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