Archives des Délibérations 2017 - Page 2 sur 11

Délibération n° 141 du 12 décembre 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°44 – Reconstruction de la salle des fêtes de Sous-le-Bois

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Délibération n° 140 du 12 décembre 2017

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°2

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Délibération n° 139 du 12 décembre 2017

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 138 du 12 décembre 2017

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les adjoints techniques territoriaux et les agents de maîtrise territoriaux

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Délibération n° 137 du 12 décembre 2017

Personnel municipal – Octroi de congés bonifiés

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Délibération n° 136 du 12 décembre 2017

Autorisation de recrutement des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Délibération n° 135 du 12 décembre 2017

Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2018

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Délibération n° 134 du 12 décembre 2017

Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’union commerciale « Maubeuge Shopping » – Versement d’une subvention exceptionnelle pour la mise en place d’une application permettant aux citoyens maubeugeois d’améliorer leur pouvoir d’achat auprès des commerçants maubeugeois

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Délibération n° 133 du 12 décembre 2017

Instauration d’une taxe au taux majoré sur les friches commerciales se situant sur le territoire maubeugeois (TFC) et retrait de la délibération n° 101 du 25 septembre 2017

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Délibération n° 132 du 12 décembre 2017

Organisation d’un Forum Santé en 2018 – Demande de subventions

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Délibération n° 131 du 12 décembre 2017

60e anniversaire du jumelage – Ratingen

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Délibération n° 130 du 12 décembre 2017

Indemnité de conseil allouée au receveur municipal de Maubeuge

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Délibération n° 129 du 12 décembre 2017

Approbation des projets de statuts de la CAMVS

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Délibération n° 128 du 12 décembre 2017

Demande de subvention auprès du Fonds interministériel de la prévention de la délinquance (FIPD)

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Délibération n° 127 du 12 décembre 2017

Demande d’autorisation d’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique en respect des dispositions du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure : City stade cité Pierre et Marie Curie, place René Hamoir, arrière salle Bras/terrain de football de Montplaisir/Chez Monique, école Mabuse, immeubles Le Flandre, Le Nôtre, Le Picardie, Le Jennepin, la Maison des habitants, ruelle Lémy, Village fleuri, Réussir en Sambre, immeuble haut Habitat du Nord (Présidents), la salle Sthrau, la gare et ses abords

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Autorisation de recrutement des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2018

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Instauration d’une taxe au taux majoré sur les friches commerciales se situant sur le territoire maubeugeois (TFC) et retrait de la délibération n° 101 du 25 septembre 2017

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Organisation d’un Forum Santé en 2018 – Demande de subventions

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Indemnité de conseil allouée au receveur municipal de Maubeuge

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Approbation des projets de statuts de la CAMVS

Délibération n° 128 du 12 décembre 2017

Demande de subvention auprès du Fonds interministériel de la prévention de la délinquance (FIPD)

Délibération n° 127 du 12 décembre 2017

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