Archives des Délibérations 2017 - Page 10 sur 11

Délibération n° 21 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service unique concernant le multi-accueil Souris verte pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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Délibération n° 20 du 28 février 2017

Demande d’avis suite à la décision de l’Éducation nationale de procéder à une fusion administrative des écoles Marie-Louise Piotte et Georges Brassens afin de créer un groupe scolaire placé sous une direction unique

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Délibération n° 19 du 28 février 2017

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires 2015/2016

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Délibération n° 18 du 28 février 2017

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le cofinancement des tranches conditionnelles des travaux du conservatoire

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Délibération n° 17 du 28 février 2017

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur

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Délibération n° 16 du 28 février 2017

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2016

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Délibération n° 15 du 28 février 2017

Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

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Délibération n° 14 du 28 février 2017

Subvention 2017 aux associations – Modification de la délibération n° 181 du 19 décembre 2016 suite à une erreur matérielle sur le montant de la subvention attribuée à l’association Maubeuge Marathon

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Délibération n° 13 du 28 février 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015 dont la salle Sthrau

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Délibération n° 12 du 28 février 2017

Instauration de tarifs d’insertions publicitaires dans le magazine municipal « Maubeuge Mag »

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Délibération n° 11 du 28 février 2017

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’établissement public administratif « Agence d’ingénierie départementale du Nord » en vue de sa création

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Délibération n° 10 du 28 février 2017

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’association « Association Finances-Gestion-Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)

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Délibération n° 9 du 28 février 2017

Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’ingénieur en chef

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Délibération n° 8 du 28 février 2017

Mise à jour du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR (Parcours professionnels, carrières et rémunérations)

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Délibération n° 7 du 28 février 2017

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les rédacteurs, éducateurs des activités physiques et sportives, adjoints administratifs, agents spécialisés des écoles maternelles, opérateurs des activités physiques et sportives, adjoints d’animation, adjoints du patrimoine

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Délibérations 2017

Délibération n° 21 du 28 février 2017

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Délibération n° 20 du 28 février 2017

Demande d’avis suite à la décision de l’Éducation nationale de procéder à une fusion administrative des écoles Marie-Louise Piotte et Georges Brassens afin de créer un groupe scolaire placé sous une direction unique

Délibération n° 19 du 28 février 2017

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires 2015/2016

Délibération n° 18 du 28 février 2017

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le cofinancement des tranches conditionnelles des travaux du conservatoire

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Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur

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Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2016

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Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

Délibération n° 14 du 28 février 2017

Subvention 2017 aux associations – Modification de la délibération n° 181 du 19 décembre 2016 suite à une erreur matérielle sur le montant de la subvention attribuée à l’association Maubeuge Marathon

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015 dont la salle Sthrau

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Instauration de tarifs d’insertions publicitaires dans le magazine municipal « Maubeuge Mag »

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Adhésion de la ville de Maubeuge à l’établissement public administratif « Agence d’ingénierie départementale du Nord » en vue de sa création

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Adhésion de la ville de Maubeuge à l’association « Association Finances-Gestion-Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)

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Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’ingénieur en chef

Délibération n° 8 du 28 février 2017

Mise à jour du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR (Parcours professionnels, carrières et rémunérations)

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