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Délibérations 2016

Délibération n° 78 du 16 juin 2016

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

Délibération n° 77 du 16 juin 2016

Camping – Compte de gestion 2015

Délibération n° 76 du 16 juin 2016

Maison du tourisme – Compte de gestion 2015

Délibération n° 75 du 16 juin 2016

Ville – Compte de gestion 2015

Délibération n° 74 du 16 juin 2016

Camping – Compte administratif 2015

Délibération n° 73 du 16 juin 2016

Maison du tourisme – Affectation du résultat 2015

Délibération n° 72 du 16 juin 2016

Maison du tourisme – Compte administratif 2015

Délibération n° 71 du 16 juin 2016

Ville – Affectation du résultat 2015

Délibération n° 70 du 16 juin 2016

Ville – Compte administratif 2015

Délibération n° 69 du 16 juin 2016

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2016 – Rémunération du personnel

Délibération n° 68 du 16 juin 2016

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les administrateurs territoriaux

Délibération n° 67 du 16 juin 2016

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 66 du 16 juin 2016

Mise en place d’un Conseil consultatif du commerce de centre-ville de Maubeuge

Délibération n° 65 du 16 juin 2016

Désignation d’un représentant de la Ville au sein du Conseil de la vie sociale de l’association « Foyer de vie – Le Fennec »

Délibération n° 64 du 16 juin 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission municipale « Démocratie participative, centre sociaux, fêtes et sport »

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