Archives des Délibérations 2016 - Page 9 sur 20

Délibération n° 118 du 27 septembre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes (SEAA) relatives à certaines dispositions financières

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Délibération n° 117 du 27 septembre 2016

Demande d’autorisation d’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique en respect des dispositions du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure – Carrefour des Aubépines, route de Mons, rond-point Charles de Gaulle, avenue de la Gare, crèche de l’Épinette, Les Écrivains, porte de Paris, ruelle Lémy

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Délibération n° 116 du 27 septembre 2016

Délibération retirée de l’ordre du jour

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Délibération n° 115 du 27 septembre 2016

Renouvellement des 3 représentants à voix consultative des élus de la ville de Maubeuge au sein du comité de gestion du Fonds de participation des habitants (FPH)

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Délibération n° 114 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSSM)

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Délibération n° 113 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école Anne Frank de Maubeuge

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Délibération n° 112 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Jules Verne de Maubeuge

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Délibération n° 111 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

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Délibération n° 110 du 16 juin 2016

Vente à la SA Promocil de l’école élémentaire Victor Hugo cadastrée AD n°841, 684 et 686 sise rue du Marais

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Délibération n° 109 du 16 juin 2016

PRU Maubeuge Louvroil – Îlots 35 et 21 – Acquisition par la Ville des parcelles cadastrées V n°537p (rue des Fonderies), V n°737p (rue d’Hautmont) appartenant à la SA Promocil

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Délibérations 2016

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Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

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Vente à la SA Promocil de l’école élémentaire Victor Hugo cadastrée AD n°841, 684 et 686 sise rue du Marais

Délibération n° 109 du 16 juin 2016

PRU Maubeuge Louvroil – Îlots 35 et 21 – Acquisition par la Ville des parcelles cadastrées V n°537p (rue des Fonderies), V n°737p (rue d’Hautmont) appartenant à la SA Promocil

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