Archives des Délibérations 2016 - Page 8 sur 14

Délibération n° 93 du 16 juin 2016

Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement, subvention de fonctionnement sur fonds locaux « Lieu d’accueil enfant parent » (LAEP) entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP au sein de la Souris verte pour une durée de 4 ans (2013-2016)

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Délibération n° 92 du 16 juin 2016

Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service ALSH – Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE) – Accueil de loisirs sans hébergement du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2019

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Délibération n° 91 du 16 juin 2016

Accueil de loisirs périscolaire Mabuse – Transfert des locaux et extension de l’Accueil de loisirs sans hébergement

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Délibération n° 90 du 16 juin 2016

Approbation de la charte de bonne utilisation des scooters électriques PMR au sein du Parc zoologique

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Délibération n° 89 du 16 juin 2016

Adhésion à l’association « Société archéologique et historique de l’arrondissement d’Avesnes »

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Délibération n° 88 du 16 juin 2016

Autorisation de signer une convention de partenariat avec le Service pénitentiaire d’insertion et de probation du Nord, le Centre pénitentiaire de Maubeuge, l’association « Hors cadre » au bénéfice des personnes placées sous main de justice

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Délibération n° 87 du 16 juin 2016

Office de tourisme – Distribution gracieuse de 284 boitiers de crayons de cire auprès des hôteliers et restaurateurs maubeugeois et différents partenaires

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Délibération n° 86 du 16 juin 2016

Demande de subvention et autorisation de travaux sur un bâtiment inscrit aux Monuments historiques – Restauration salle Sthrau phase 1

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Délibération n° 85 du 16 juin 2016

Subvention exceptionnelle d’accompagnement à la montée en CFA2 pour l’USM football

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Délibération n° 84 du 16 juin 2016

Subvention liée au fonctionnement et subvention exceptionnelle soumise à condition pour l’USM basket-ball

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Délibération n° 83 du 16 juin 2016

Attribution d’une subvention à l’association « Quartiers sans frontières » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2016 »

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Délibération n° 82 du 16 juin 2016

« Maubeuge ville du Père Noël » – Adoption de la redevance pour occupation du domaine public (rond-point)

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Délibération n° 81 du 16 juin 2016

Fixation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2017

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Délibération n° 80 du 16 juin 2016

Validation de la programmation des travaux de voirie – Site Mabuse – au titre du transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS pour l’année 2016 (1ère partie)

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Délibération n° 79 du 16 juin 2016

Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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