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Délibérations 2016

Délibération n° 128 du 27 Septembre 2016

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (PTS) – Restauration salle Sthrau

Délibération n° 127 du 27 septembre 2016

Demande de subvention exceptionnelle – Union départementale des sapeurs-pompiers du Nord

Délibération n° 126 du 27 septembre 2016

Maison du tourisme – Décision modificative n°1

Délibération n° 125 du 27 septembre 2016

Durée d’amortissement des immobilisations

Délibération n° 124 du 27 septembre 2016

Budget supplémentaire 2016

Délibération n° 123 du 27 septembre 2016

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 122 du 27 septembre 2016

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les attachés territoriaux et les assistants territoriaux socio-éducatifs

Délibération n° 121 du 27 septembre 2016

Création d’un poste d’adulte relais

Délibération n° 120 du 27 septembre 2016

Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SAGE de l’Escaut

Délibération n° 119 du 27 septembre 2016

Mise en place du prêt d’honneur « Cœur de ville » – Autorisation de conventionner avec la Région Hauts-de-France, compétente en matière de développement économique, afin de mettre en place le dispositif avec l’association gestionnaire « Initiative Sambre Avesnois »

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