Archives des Délibérations 2016 - Page 6 sur 14

Délibération n° 123 du 27 septembre 2016

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 122 du 27 septembre 2016

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les attachés territoriaux et les assistants territoriaux socio-éducatifs

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Délibération n° 121 du 27 septembre 2016

Création d’un poste d’adulte relais

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Délibération n° 120 du 27 septembre 2016

Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SAGE de l’Escaut

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Délibération n° 119 du 27 septembre 2016

Mise en place du prêt d’honneur « Cœur de ville » – Autorisation de conventionner avec la Région Hauts-de-France, compétente en matière de développement économique, afin de mettre en place le dispositif avec l’association gestionnaire « Initiative Sambre Avesnois »

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Délibération n° 118 du 27 septembre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes (SEAA) relatives à certaines dispositions financières

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Délibération n° 117 du 27 septembre 2016

Demande d’autorisation d’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique en respect des dispositions du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure – Carrefour des Aubépines, route de Mons, rond-point Charles de Gaulle, avenue de la Gare, crèche de l’Épinette, Les Écrivains, porte de Paris, ruelle Lémy

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Délibération n° 116 du 27 septembre 2016

Délibération retirée de l’ordre du jour

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Délibération n° 115 du 27 septembre 2016

Renouvellement des 3 représentants à voix consultative des élus de la ville de Maubeuge au sein du comité de gestion du Fonds de participation des habitants (FPH)

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Délibération n° 114 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSSM)

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Délibération n° 113 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école Anne Frank de Maubeuge

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Délibération n° 112 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Jules Verne de Maubeuge

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Délibération n° 111 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

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Délibération n° 110 du 16 juin 2016

Vente à la SA Promocil de l’école élémentaire Victor Hugo cadastrée AD n°841, 684 et 686 sise rue du Marais

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Délibération n° 109 du 16 juin 2016

PRU Maubeuge Louvroil – Îlots 35 et 21 – Acquisition par la Ville des parcelles cadastrées V n°537p (rue des Fonderies), V n°737p (rue d’Hautmont) appartenant à la SA Promocil

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Délibérations 2016

Délibération n° 123 du 27 septembre 2016

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Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les attachés territoriaux et les assistants territoriaux socio-éducatifs

Délibération n° 121 du 27 septembre 2016

Création d’un poste d’adulte relais

Délibération n° 120 du 27 septembre 2016

Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SAGE de l’Escaut

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Mise en place du prêt d’honneur « Cœur de ville » – Autorisation de conventionner avec la Région Hauts-de-France, compétente en matière de développement économique, afin de mettre en place le dispositif avec l’association gestionnaire « Initiative Sambre Avesnois »

Délibération n° 118 du 27 septembre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes (SEAA) relatives à certaines dispositions financières

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Délibération n° 116 du 27 septembre 2016

Délibération retirée de l’ordre du jour

Délibération n° 115 du 27 septembre 2016

Renouvellement des 3 représentants à voix consultative des élus de la ville de Maubeuge au sein du comité de gestion du Fonds de participation des habitants (FPH)

Délibération n° 114 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSSM)

Délibération n° 113 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école Anne Frank de Maubeuge

Délibération n° 112 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Jules Verne de Maubeuge

Délibération n° 111 du 27 septembre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

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Vente à la SA Promocil de l’école élémentaire Victor Hugo cadastrée AD n°841, 684 et 686 sise rue du Marais

Délibération n° 109 du 16 juin 2016

PRU Maubeuge Louvroil – Îlots 35 et 21 – Acquisition par la Ville des parcelles cadastrées V n°537p (rue des Fonderies), V n°737p (rue d’Hautmont) appartenant à la SA Promocil

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