Archives des Délibérations 2016 - Page 4 sur 20

Délibération n° 168 du 22 novembre 2016

La Clouterie – Lancement de la procédure de la déclaration d’utilité publique (DUP) – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et d’une enquête parcellaire préalable à l’arrêté de cessibilité

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Délibération n° 167 du 22 novembre 2016

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement « Contrat enfance et jeunesse 2e génération » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord pour une durée de 4 ans (2016 à 2019)

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Délibération n° 166 du 22 novembre 2016

Modification du nom d’un bâtiment scolaire suite au transfert de l’école Élise Dussart dans l’ancien bâtiment de l’école Marie-Louise Piotte

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Délibération n° 165 du 22 novembre 2016

Modification du nom du bâtiment scolaire suite au regroupement physique des écoles Marie-Louise Piotte et Georges Brassens

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Délibération n° 164 du 22 novembre 2016

Modification du nom d’un bâtiment scolaire suite au regroupement physique des écoles maternelle et élémentaire Jean Mabuse

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Délibération n° 163 du 22 novembre 2016

Modification du nom d’un bâtiment scolaire suite au regroupement physique des écoles Alphonse Daudet et Marcel Pagnol

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Délibération n° 162 du 22 novembre 2016

Avenant à la convention concernant l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et aux modalités financières des travaux de la porte de Paris

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Délibération n° 161 du 22 novembre 2016

Avenant de transfert relatif à la convention concernant l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et aux modalité financières des travaux de l’avenue de Ferrière sur les communes de Maubeuge, Ferrière-la-Grande et Rousies

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Délibération n° 160 du 22 novembre 2016

Convention de partenariat relative à la mise en place de l’opération « Cueillons la nature » entre le Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois, la ville de Maubeuge et l’école élémentaire du Pont-Allant

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Délibération n° 159 du 22 novembre 2016

Autorisation de signature de la charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques et de solliciter les aides financières auprès de l’Agence de l’eau Artois-Picardie et de tout autre partenaire institutionnel s’inscrivant dans ce dispositif

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Délibérations 2016

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Délibération n° 167 du 22 novembre 2016

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement « Contrat enfance et jeunesse 2e génération » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord pour une durée de 4 ans (2016 à 2019)

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Modification du nom du bâtiment scolaire suite au regroupement physique des écoles Marie-Louise Piotte et Georges Brassens

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Modification du nom d’un bâtiment scolaire suite au regroupement physique des écoles maternelle et élémentaire Jean Mabuse

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Modification du nom d’un bâtiment scolaire suite au regroupement physique des écoles Alphonse Daudet et Marcel Pagnol

Délibération n° 162 du 22 novembre 2016

Avenant à la convention concernant l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et aux modalités financières des travaux de la porte de Paris

Délibération n° 161 du 22 novembre 2016

Avenant de transfert relatif à la convention concernant l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et aux modalité financières des travaux de l’avenue de Ferrière sur les communes de Maubeuge, Ferrière-la-Grande et Rousies

Délibération n° 160 du 22 novembre 2016

Convention de partenariat relative à la mise en place de l’opération « Cueillons la nature » entre le Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois, la ville de Maubeuge et l’école élémentaire du Pont-Allant

Délibération n° 159 du 22 novembre 2016

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