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Délibérations 2016

Délibération n° 68 du 16 juin 2016

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les administrateurs territoriaux

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Délibération n° 67 du 16 juin 2016

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 66 du 16 juin 2016

Mise en place d’un Conseil consultatif du commerce de centre-ville de Maubeuge

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Délibération n° 65 du 16 juin 2016

Désignation d’un représentant de la Ville au sein du Conseil de la vie sociale de l’association « Foyer de vie – Le Fennec »

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Délibération n° 64 du 16 juin 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission municipale « Démocratie participative, centre sociaux, fêtes et sport »

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Délibération n° 63 du 16 juin 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission municipale « Culture, éducation, jeunesse, petite enfance, tourisme »

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Délibération n° 62 du 16 juin 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du comité de la Caisse des écoles

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Délibération n° 61 du 16 juin 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein de la Commission de délégation de services publics

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Délibération n° 60 du 16 juin 2016

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

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Délibération n° 59 du 16 juin 2016

Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques d’été 2024

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