Archives des Délibérations 2016 - Page 13 sur 14

Délibération n° 18 du 8 février 2016

Demande de classement de l’Office de tourisme de Maubeuge auprès de la préfecture du Nord

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Délibération n° 17 du 8 février 2016

Versement d’une avance sur la subvention 2016 – Centre communal d’action sociale de Maubeuge

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Délibération n° 16 du 8 février 2016

Versement d’une avance sur la subvention 2016 à certaines associations dont le montant de cette avance est supérieur à 23 000 €

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Délibération n° 15 du 8 février 2016

Versement d’une avance sur la subvention 2016 à certaines associations

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Délibération n° 14 du 8 février 2016

Renouvellement urbain de l’Épinette – Garantie d’emprunt accordée à Promocil pour le prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 4 logements individuels et 10 logements collectifs rue Émile Verhaeren

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Délibération n° 13 du 8 février 2016

Renouvellement urbain de l’Épinette – Garantie d’emprunt accordée à Promocil pour le prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 32 logements collectifs boulevard Lamartine

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Délibération n° 12 du 8 février 2016

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015

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Délibération n° 11 du 8 février 2016

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°44-Reconstruction de la salle des fêtes de Sous-le-Bois

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Délibération n° 10 du 8 février 2016

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°8-Aménagement espaces publics-ANRU Épinette

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Délibération n° 9 du 8 février 2016

Autorisation de signature du protocole transactionnel obligatoire à établir entre la ville de Maubeuge, la Caisse française de financement local et la SFIL (anciennement Société de financement local) dans le cadre de la demande d’aide pour le remboursement anticipé du contrat de prêt du 9 juillet 2012

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Délibération n° 8 du 8 février 2016

Autorisation de signature d’une convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

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Délibération n° 7 du 8 février 2016

Débat suite à la présentation du Rapport d’orientation budgétaire – Exercice budgétaire 2016

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Délibération n° 6 du 8 février 2016

Instauration de l’indemnité dégressive issue des dispositions du décret n°2015-492 du 29 avril 2015 relatives à l’abrogation de l’indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG (Contribution sociale généralisée) et à la création de ladite indemnité dégressive

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Délibération n° 5 du 8 février 2016

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer les visites guidées du Parc zoologique et modalités de rémunération

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Délibération n° 4 du 8 février 2016

Convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une mission relative au système d’information

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Renouvellement urbain de l’Épinette – Garantie d’emprunt accordée à Promocil pour le prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 4 logements individuels et 10 logements collectifs rue Émile Verhaeren

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°44-Reconstruction de la salle des fêtes de Sous-le-Bois

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°8-Aménagement espaces publics-ANRU Épinette

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Débat suite à la présentation du Rapport d’orientation budgétaire – Exercice budgétaire 2016

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Instauration de l’indemnité dégressive issue des dispositions du décret n°2015-492 du 29 avril 2015 relatives à l’abrogation de l’indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG (Contribution sociale généralisée) et à la création de ladite indemnité dégressive

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Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer les visites guidées du Parc zoologique et modalités de rémunération

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Convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une mission relative au système d’information

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