Archives des Délibérations 2016 - Page 12 sur 14

Délibération n° 33 du 21 mars 2016

Indemnités de fonctions du maire et des adjoints

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Délibération n° 32 du 21 mars 2016

Personnel municipal – Prime annuelle 2016

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Délibération n° 31 du 21 mars 2016

Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l’acquisition de deux motocyclettes pour la police municipale

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Délibération n° 30 du 21 mars 2016

Approbation des statuts de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Délibération n° 29 du 8 février 2016

Modification formelle de la délibération n° 305 du 22 juin 2015 « PRU Sous-le-Bois – Vente à la SA Promocil des parcelles cadastrées U n°1258 (rue du Tilleul et rue d’Hautmont), V n°1217 (rue des Fonderies), V n°1219p et V n°1220 (rue d’Hautmont), V n°1247 (rue des Fonderies) » pour erreur matérielle

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Délibération n° 28 du 8 février 2016

Autorisation de signature de la convention opérationnelle « Maubeuge – Secteur Vauban » avec l’Établissement public foncier Nord-Pas de Calais

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Délibération n° 27 du 8 février 2016

Validation de l’Agenda d’accessibilité programmée (ADAP) pour la mise en accessibilité des Établissements recevant du public de la ville de Maubeuge

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Délibération n° 26 du 8 février 2016

Projet de création de jardins familiaux sur le quartier des Écrivains et demande de subvention auprès de Conseil régional Nord-Pas de Calais

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Délibération n° 25 du 8 février 2016

Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de l’appel à projet pour la mise en place d’une action complémentaire intitulée « Former et conscientiser pour agir » dans le cadre du Contrat de ville 2015-2020

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Délibération n° 24 du 8 février 2016

Demande de subvention auprès de État pour la mise en place d’une action « Bien dans son assiette, bien dans ses baskets » dans le cadre du Contrat de ville 2015-2020

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Délibération n° 23 du 8 février 2016

Fonds de participation des habitants 2016 – Conventionnement avec l’association Regards, structure support du fonds

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Délibération n° 22 du 8 février 2016

Fixation de tarifs pour le spectacle patoisant « In haut, c’est pus cher ! »

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Délibération n° 21 du 8 février 2016

Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

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Délibération n° 20 du 8 février 2016

Remplacement de 2 membres démissionnaires du Conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

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Délibération n° 19 du 8 février 2016

Demande de dénomination « Commune touristique » de la ville de Maubeuge à la préfecture du Nord

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Délibération n° 32 du 21 mars 2016

Personnel municipal – Prime annuelle 2016

Délibération n° 31 du 21 mars 2016

Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l’acquisition de deux motocyclettes pour la police municipale

Délibération n° 30 du 21 mars 2016

Approbation des statuts de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

Délibération n° 29 du 8 février 2016

Délibération n° 28 du 8 février 2016

Autorisation de signature de la convention opérationnelle « Maubeuge – Secteur Vauban » avec l’Établissement public foncier Nord-Pas de Calais

Délibération n° 27 du 8 février 2016

Validation de l’Agenda d’accessibilité programmée (ADAP) pour la mise en accessibilité des Établissements recevant du public de la ville de Maubeuge

Délibération n° 26 du 8 février 2016

Projet de création de jardins familiaux sur le quartier des Écrivains et demande de subvention auprès de Conseil régional Nord-Pas de Calais

Délibération n° 25 du 8 février 2016

Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de l’appel à projet pour la mise en place d’une action complémentaire intitulée « Former et conscientiser pour agir » dans le cadre du Contrat de ville 2015-2020

Délibération n° 24 du 8 février 2016

Demande de subvention auprès de État pour la mise en place d’une action « Bien dans son assiette, bien dans ses baskets » dans le cadre du Contrat de ville 2015-2020

Délibération n° 23 du 8 février 2016

Fonds de participation des habitants 2016 – Conventionnement avec l’association Regards, structure support du fonds

Délibération n° 22 du 8 février 2016

Fixation de tarifs pour le spectacle patoisant « In haut, c’est pus cher ! »

Délibération n° 21 du 8 février 2016

Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

Délibération n° 20 du 8 février 2016

Remplacement de 2 membres démissionnaires du Conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

Délibération n° 19 du 8 février 2016

Demande de dénomination « Commune touristique » de la ville de Maubeuge à la préfecture du Nord

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