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Délibérations 2016

Délibération n° 48 du 21 mars 2016

Demande de subvention – Dotation de soutien à l’investissement public local – Revalorisations des écoles

Délibération n° 47 du 21 mars 2016

Demande de subvention – Dotation soutien à l’investissement public local – Restauration salle Sthrau

Délibération n° 46 du 21 mars 2016

Délibération rectificative de la délibération n° 42 bis en date du 14 décembre 2015 « Fonds de concours de la ville de Maubeuge à la CAMVS – Contrat de partenariat pour le financement, la conception, la reconstruction, la maintenance et l’exploitation des installations d’éclairage public, de signalisation lumineuse et tricolore et de jalonnement des parkings à Maubeuge »

Délibération n° 45 du 21 mars 2016

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la ville

Délibération n° 44 du 21 mars 2016

Versement d’une subvention 2016 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge

Délibération n° 43 du 21 mars 2016

Versement d’une subvention 2016 aux associations

Délibération n° 42 du 21 mars 2016

Versement d’une subvention d’équilibre 2016 – Camping

Délibération n° 41 du 21 mars 2016

Versement d’une subvention d’équilibre 2016 – Maison du tourisme

Délibération n° 40 du 21 mars 2016

Budget primitif 2016 – Camping

Délibération n° 39 du 21 mars 2016

Budget primitif 2016 – Maison du tourisme

Délibération n° 38 du 21 mars 2016

Vote du taux des 3 taxes

Délibération n° 37 du 21 mars 2016

Budget primitif 2016 – Ville

Délibération n° 36 du 21 mars 2016

Étalement des charges financières – Indemnités de refinancement de la dette

Délibération n° 35 du 21 mars 2016

Autorisation de dérogation au remboursement de la rémunération d’un agent de la Ville mis à disposition auprès du collège Coutelle

Délibération n° 34 du 21 mars 2016

Convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) pour la mise à disposition d’agents

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