Archives des Délibérations 2016 - Page 11 sur 20

Délibération n° 98 du 16 juin 2016

Arrêt de projet du Programme local de l’habitat 2016-2022 de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre – Avis du Conseil municipal

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Délibération n° 97 du 16 juin 2016

Maison des associations – Autorisation de demande de subvention auprès du Conseil régional dans le cadre du Développement sociable durable des territoires (DSDT) pour le dispositif FITA – GUP (Fonds d’initiatives des territoires et des acteurs – Gestion urbaine de proximité)

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Délibération n° 96 du 16 juin 2016

Maison des habitants – Autorisation de demande de subvention auprès du Conseil régional dans le cadre du Développement sociable durable des territoires (DSDT) pour le dispositif FITA – GUP (Fonds d’initiatives des territoires et des acteurs – Gestion urbaine de proximité)

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Délibération n° 95 du 16 juin 2016

Mise en place du dispositif d’intervention MILDECA (Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives)

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Délibération n° 94 du 16 juin 2016

Validation de la programmation 2016 issue du Contrat de ville 2015-2020 adopté par la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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Délibération n° 93 du 16 juin 2016

Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement, subvention de fonctionnement sur fonds locaux « Lieu d’accueil enfant parent » (LAEP) entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP au sein de la Souris verte pour une durée de 4 ans (2013-2016)

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Délibération n° 92 du 16 juin 2016

Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service ALSH – Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE) – Accueil de loisirs sans hébergement du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2019

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Délibération n° 91 du 16 juin 2016

Accueil de loisirs périscolaire Mabuse – Transfert des locaux et extension de l’Accueil de loisirs sans hébergement

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Délibération n° 90 du 16 juin 2016

Approbation de la charte de bonne utilisation des scooters électriques PMR au sein du Parc zoologique

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Délibération n° 89 du 16 juin 2016

Adhésion à l’association « Société archéologique et historique de l’arrondissement d’Avesnes »

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Délibérations 2016

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Délibération n° 95 du 16 juin 2016

Mise en place du dispositif d’intervention MILDECA (Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives)

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Délibération n° 92 du 16 juin 2016

Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service ALSH – Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE) – Accueil de loisirs sans hébergement du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2019

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Approbation de la charte de bonne utilisation des scooters électriques PMR au sein du Parc zoologique

Délibération n° 89 du 16 juin 2016

Adhésion à l’association « Société archéologique et historique de l’arrondissement d’Avesnes »

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