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Délibérations 2015

Délibération n° 279 du 22 juin 2015

Camping – Compte de gestion 2014

Délibération n° 278 du 22 juin 2015

Maison du tourisme – Affectation du résultat 2014

Délibération n° 277 du 22 juin 2015

Maison du tourisme – Compte administratif 2014

Délibération n° 276 du 22 juin 2015

Maison du tourisme – Compte de gestion 2014

Délibération n° 275 du 22 juin 2015

Ville – Affectation du résultat 2014

Délibération n° 274 du 22 juin 2015

Ville – Compte administratif 2014

Délibération n° 273 du 22 juin 2015

Ville – Compte de gestion 2014

Délibération n° 272 du 22 juin 2015

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 271 du 22 juin 2015

Personnel municipal – Prime annuelle 2015

Délibération n° 270 du 22 juin 2015

Désignation d’un correspondant RIL (Répertoire d’immeubles localisés) identifiant les logements de la commune

Délibération n° 269 du 22 juin 2015

Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement

Délibération n° 268 du 22 juin 2015

Fixation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2016

Délibération n° 267 du 22 juin 2015

Création d’un marché communal au quartier de l’Épinette

Délibération n° 266 du 22 juin 2015

Protocole de mise en œuvre du « Rappel à l’ordre » issu de la loi n°2007-297 du 5 mars 2007

Délibération n° 265 du 22 juin 2015

Renouvellement de l’autorisation d’un système de vidéoprotection stade Léo Lagrange, en respect des disposition du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure

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