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Délibérations 2015

Délibération n° 294 du 22 juin 2015

Rapport annuel 2014 de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH)

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Délibération n° 293 du 22 juin 2015

Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le Centre d’amélioration du logement-Protection, amélioration, conservation, transformation de l’habitat de l’Avesnois (CAL-PACT) pour la réalisation des contrôles de décence des logements

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Délibération n° 292 du 22 juin 2015

Avis sur la demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’un ancien comptable public de la trésorerie municipale

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Délibération n° 291 du 22 juin 2015

Suppression de la taxe parafiscale au Syndicat des marchés de France

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Délibération n° 290 du 22 juin 2015

Modalités de versement des fonds de concours en matière de voirie à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Délibération n° 289 du 22 juin 2015

Association Centre transfrontalier le Manège – Subvention 2015

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Délibération n° 288 du 22 juin 2015

Attribution d’une subvention à l’association « Quartiers sans frontières » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2015 »

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Délibération n° 287 du 22 juin 2015

Maubeuge Mons 2015 (Autorisation de programme et de crédits de paiement n°45) – Réhabilitation de la salle Sthrau – Plan de financement prévisionnel et demande de subventions

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Délibération n° 286 du 22 juin 2015

Aménagement du Parc zoologique – Redéploiement de la zone africaine du zoo recouvrant les aspects historique, scientifique et touristique – Engagement de l’opération, plan de financement prévisionnel et demande de subventions

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Délibération n° 285 du 22 juin 2015

Demande de subvention dans le dessein de respecter l’obligation de mise en « accessibilité » de la salle Pierre-Louis Fresnel – Quartier de l’Épinette

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Délibération n° 284 du 22 juin 2015

Association « Tous ensemble » – Subvention 2015

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Délibération n° 283 du 22 juin 2015

Association « Société de la Légion d’honneur » – Subvention 2015

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Délibération n° 282 du 22 juin 2015

Association  » Ordre national du mérite » – Subvention 2015

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Délibération n° 281 du 22 juin 2015

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

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Délibération n° 280 du 22 juin 2015

Camping – Compte administratif 2014

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