Archives des Délibérations 2015 - Page 5 sur 20

Délibération n° 359 du 14 décembre 2015

Mise à disposition d’un agent de la Ville au Centre communal d’action sociale – Information et autorisation de signature de convention

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Délibération n° 358 du 14 décembre 2015

Appel à projet « Apprendre à nager » du Centre national pour le développement du sport (CNDS) – Autorisation de répondre à l’appel à projet et de demande de subvention

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Délibération n° 357 du 14 décembre 2015

Adhésion de la Ville à l’ANDES (Association nationale des élus en charge du sport)

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Délibération n° 356 du 14 décembre 2015

Modification de la délibération n° 84 du 24 juin 2009 relative à la fixation des redevances d’occupation du domaine public pour les brocantes et vide-greniers

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Délibération n° 355 du 14 décembre 2015

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2016

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Délibération n° 354 du 14 décembre 2015

Autorisation de signature de la convention de partenariat avec les propriétaires de locaux commerciaux vacants pour la mise en place d’animations de vitrines commerciales

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Délibération n° 353 du 14 décembre 2015

Transfert de la compétence « Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables ou mise en place d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Délibération n° 352 du 14 décembre 2015

Transfert de la compétence « Aménagement numérique du territoire » à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Délibération n° 351 du 14 décembre 2015

Mutualisation des moyens entre le Centre communal d’action sociale et la ville de Maubeuge – Autorisation de signature de la convention

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Délibération n° 350 du 14 décembre 2015

Élection du 11e adjoint au maire

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Délibérations 2015

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Appel à projet « Apprendre à nager » du Centre national pour le développement du sport (CNDS) – Autorisation de répondre à l’appel à projet et de demande de subvention

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Modification de la délibération n° 84 du 24 juin 2009 relative à la fixation des redevances d’occupation du domaine public pour les brocantes et vide-greniers

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Autorisation de signature de la convention de partenariat avec les propriétaires de locaux commerciaux vacants pour la mise en place d’animations de vitrines commerciales

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Délibération n° 352 du 14 décembre 2015

Transfert de la compétence « Aménagement numérique du territoire » à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)

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Mutualisation des moyens entre le Centre communal d’action sociale et la ville de Maubeuge – Autorisation de signature de la convention

Délibération n° 350 du 14 décembre 2015

Élection du 11e adjoint au maire

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