Archives des Délibérations 2015 - Page 4 sur 20

Délibération n° 369 du 14 décembre 2015

Autorisation de signature de l’avenant Prestation de service ALSH n°4 relatif à la Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service – Accueil de loisirs sans hébergement 1/1/2012 au 31/12/2015 »

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Délibération n° 368 du 14 décembre 2015

Maintien de la participation des familles pour l’Accueil de loisirs permanent groupe scolaire Blanche-Neige / Lamartine

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Délibération n° 367 du 14 décembre 2015

Autorisation de signature de la convention de service pour la consultation d’informations de la base allocataire de la CAF par l’intermédiaire de l’application « Cafpro »

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Délibération n° 366 du 14 décembre 2015

Parc zoologique – Attribution du Fonds de conservation des espèces pour la saison 2015

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Délibération n° 365 du 14 décembre 2015

Parc zoologique – Fixation des horaires et des tarifs d’entrée pour la saison 2016

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Délibération n° 364 du 14 décembre 2015

Paiement de la redevance annuelle à la Société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)

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Délibération n° 363 du 14 décembre 2015

Fixation des droits d’inscription aux sessions de l’école de céramique et nouvelles modalités de fonctionnement à compter du 1er janvier 2016

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Délibération n° 362 du 14 décembre 2015

Demande de renouvellement et dépôt de nouvelles demandes de licences d’entrepreneur du spectacle auprès de la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles)

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Délibération n° 361 du 14 décembre 2015

Autorisation de recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et le recensement des habitations mobiles et des sans-abri

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Délibération n° 360 du 14 décembre 2015

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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Délibérations 2015

Délibération n° 369 du 14 décembre 2015

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Délibération n° 368 du 14 décembre 2015

Maintien de la participation des familles pour l’Accueil de loisirs permanent groupe scolaire Blanche-Neige / Lamartine

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Autorisation de signature de la convention de service pour la consultation d’informations de la base allocataire de la CAF par l’intermédiaire de l’application « Cafpro »

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Parc zoologique – Attribution du Fonds de conservation des espèces pour la saison 2015

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Parc zoologique – Fixation des horaires et des tarifs d’entrée pour la saison 2016

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Fixation des droits d’inscription aux sessions de l’école de céramique et nouvelles modalités de fonctionnement à compter du 1er janvier 2016

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Demande de renouvellement et dépôt de nouvelles demandes de licences d’entrepreneur du spectacle auprès de la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles)

Délibération n° 361 du 14 décembre 2015

Autorisation de recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et le recensement des habitations mobiles et des sans-abri

Délibération n° 360 du 14 décembre 2015

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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