Archives des Délibérations 2015 - Page 3 sur 20

Délibération n° 379 du 14 décembre 2015

Déclassement de la parcelle Z n°573 sise rue de Grévaux

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Délibération n° 378 du 14 décembre 2015

Désaffectation de la parcelle cadastrée Z n°573 sise rue de Grévaux

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Délibération n° 377 du 14 décembre 2015

Vente de la parcelle cadastrée Y n°721 située rue du Trou au sable au profit de Mme Marie-Hélène BASTIN – Promesse d’achat par Mme BASTIN de la parcelle cadastrée Y n°747

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Délibération n° 376 du 14 décembre 2015

Déclassement de la parcelle Y n°721 sise rue du Trou au sable

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Délibération n° 375 du 14 décembre 2015

Désaffectation de la parcelle cadastrée Y n°721 sise rue du Trou au sable

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Délibération n° 374 du 14 décembre 2015

Constitution d’une servitude de passage d’une ligne électrique souterraine dans la parcelle communale reprise au cadastre section AG n°820 – rue Saint-Antoine / boulevard Pasteur

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Délibération n° 373 du 14 décembre 2015

Autorisation de signature de la convention d’assistance conseil entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de la mise en œuvre des projets urbains de la Ville

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Délibération n° 372 du 14 décembre 2015

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS)

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Délibération n° 371 du 14 décembre 2015

Fonds de travaux urbains – Demande de subvention auprès du Conseil régional Nord-Pas de Calais

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Délibération n° 370 du 14 décembre 2015

Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement PSO pour la prestation de service « Lieu d’accueil enfant parent » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP Souris verte pour une durée de 4 ans (2013-2016)

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Délibérations 2015

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Déclassement de la parcelle Y n°721 sise rue du Trou au sable

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Autorisation de signature de la convention d’assistance conseil entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de la mise en œuvre des projets urbains de la Ville

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Adhésion de la ville de Maubeuge à l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS)

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Fonds de travaux urbains – Demande de subvention auprès du Conseil régional Nord-Pas de Calais

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Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement PSO pour la prestation de service « Lieu d’accueil enfant parent » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP Souris verte pour une durée de 4 ans (2013-2016)

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