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Délibérations 2015

Délibération n° 219 du 24 février 2015

Mise en place du dispositif de « Participation citoyenne » sur les quartiers du Pont-Allant et du Faubourg de Mons

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Délibération n° 218 du 24 février 2015

Avis simple sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) et les 42 communes membres

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Délibération n° 217 du 24 février 2015

Motion de soutien à la piscine Pasteur proposée par M. Mehdi GAMRA, groupe « Maubeuge un avenir ensemble »

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Délibération n° 216 du 20 janvier 2015

Classement dans le domaine public et dénomination de la voirie située entre la rue Saint-Jean et le boulevard de l’Europe et desservant la résidence Gaston Ransart

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Délibération n° 215 du 20 janvier 2015

Vente à M. Roldao LOEZ de la parcelle Y n°739p sise rue d’Hautmont

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Délibération n° 214 du 20 janvier 2015

Prolongation de l’autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires (Accueils de loisirs sans hébergement) suite à la modification de l’organisation et à la création d’une tarification spécifique consécutive à la mise en place de la réforme des nouveaux rythmes scolaires et réapprovisionnement de la régie

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Délibération n° 213 du 20 janvier 2015

Demande de financement – Dispositif « Publics et territoires » Appel à projets Caisse d’allocations familiales du Nord pour les années 2015, 2016 et 2017

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Délibération n° 212 du 20 janvier 2015

Parc zoologique – Attribution du fonds de conservation des espèces pour la saison 2014

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Délibération n° 211 du 20 janvier 2015

Modification du règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin

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Délibération n° 210 du 20 janvier 2015

Parc zoologique – Fixation des tarifs d’entrée de la nouvelle saison 2015

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Délibération n° 209 du 20 janvier 2015

Rénovation du gymnase Jean Foret, quartier du Faubourg de Mons – Autorisation d’engager l’opération, demande de subvention et plan de financement prévisionnel

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Délibération n° 208 du 20 janvier 2015

Stagiaires de l’enseignement supérieur – Gratification

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Délibération n° 207 du 20 janvier 2015

Demande de dérogation au remboursement de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès du collège Budé dans le cadre de l’accompagnement éducatif

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Délibération n° 206 du 20 janvier 2015

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 205 du 20 janvier 2015

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la Commission municipale « Culture, éducation, jeunesse, petite enfance, tourisme »

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