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Délibérations 2015

Délibération n° 234 du 13 avril 2015

4 jours de Dunkerque – Accueil de l’arrivée d’une étape et autorisation de signature du contrat d’engagement

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Délibération n° 233 du 30 mars 2015

Participation de la Ville à la mise en œuvre de l’OPAH-RU (Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain) des communes de Maubeuge et Louvroil – Prorogation du dispositif régional de réhabilitation énergétique et environnemental du parc de logements anciens dit « Plan 100 000 logements » appliqué au quartier de Sous-le-Bois ; autorisée par la signature de l’avenant à la convention opérationnelle

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Délibération n° 232 du 30 mars 2015

PLU – Avis sur le projet du Plan local d’urbanisme de la ville de Maubeuge

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Délibération n° 231 du 24 février 2015

Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) pour la restauration du Trésor de Sainte-Aldegonde – Modification du plan de financement prévisionnel

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Délibération n° 230 du 24 février 2015

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Fixation des tarifs pour l’année scolaire 2015-2016

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Délibération n° 229 du 24 février 2015

Renouvellement de l’adhésion à l’Agence de développement et de réservation touristique (ADRT) et l’adhésion à un nouveau service de l’ADRT pour la diffusion des brochures de l’Office de tourisme de Maubeuge

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Délibération n° 228 du 24 février 2015

Taxe de séjour – Fixation des nouveaux tarifs suite à la loi n°2014-1654 de finances pour 2015

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Délibération n° 227 du 24 février 2015

Mise à disposition de la Maison Folie – Modification de la tarification et intégration des conditions d’exonération

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Délibération n° 226 du 24 février 2015

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : acceptation des dons de mécènes

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Délibération n° 225 du 24 février 2015

Versement d’une avance sur la subvention de 2015 à certaines associations

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Délibération n° 224 du 24 février 2015

Débat d’orientation budgétaire – Exercice budgétaire 2015

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Délibération n° 223 du 24 février 2015

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 222 du 24 février 2015

Personnel municipal – Octroi de congés bonifiés

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Délibération n° 221 du 24 février 2015

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

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Délibération n° 220 du 24 février 2015

Adhésion à l’association Réussir notre Sambre

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