Archives des Délibérations 2015

Délibération n° 399 du 14 décembre 2015

Ville de Maubeuge – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Télécharger

Délibération n° 398 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Le Temps des seniors »

Télécharger

Délibération n° 397 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la ville

Télécharger

Délibération n° 396 du 14 décembre 2015

Attribution de subventions exceptionnelles pour l’année 2015 aux associations bénéficiant d’une mise à disposition de personnel municipal

Télécharger

Délibération n° 395 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2015 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge (CCAS)

Télécharger

Délibération n° 394 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention pour l’année 2015 à la Caisse des écoles

Télécharger

Délibération n° 393 du 14 décembre 2015

Remboursement par la Caisse des écoles à la ville de Maubeuge du reliquat du cofinancement Ville 2013 du Dispositif de réussite éducative

Télécharger

Délibération n° 392 du 14 décembre 2015

Fonds de concours de la ville de Maubeuge à la CAMVS – Contrat de partenariat pour le financement, la conception, la reconstruction, la maintenance et l’exploitation des installations d’éclairage public, de signalisation lumineuse et tricolore et de jalonnement des parkings à Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 391 du 14 décembre 2015

Validation de la programmation des travaux de voirie au titre du transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS pour l’année 2015

Télécharger

Délibération n° 390 du 14 décembre 2015

Transfert de compétence « Voirie » – Détermination du montant du fonds de concours 2015 sur les travaux d’investissement réceptionnés et mandatés en 2011-2012-2013-2014

Télécharger

Délibération n° 389 du 14 décembre 2015

Détermination du montant du fonds de concours sur les travaux d’investissement ANRU Îlot La Fontaine

Télécharger

Délibération n° 388 du 14 décembre 2015

Maison du tourisme – Décision modificative n°1

Télécharger

Délibération n° 387 du 14 décembre 2015

Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget de l’exercice 2016

Télécharger

Délibération n° 386 du 14 décembre 2015

Projet d’extension et de réaménagement du Parc zoologique – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage CAMVS – Versement d’un acompte

Télécharger

Délibération n° 385 du 14 décembre 2015

Résiliation du contrat SWAP avec renégociation de la dette auprès du Crédit Agricole

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2015

Délibération n° 399 du 14 décembre 2015

Ville de Maubeuge – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Délibération n° 398 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Le Temps des seniors »

Délibération n° 397 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la ville

Délibération n° 396 du 14 décembre 2015

Attribution de subventions exceptionnelles pour l’année 2015 aux associations bénéficiant d’une mise à disposition de personnel municipal

Délibération n° 395 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2015 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge (CCAS)

Délibération n° 394 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention pour l’année 2015 à la Caisse des écoles

Délibération n° 393 du 14 décembre 2015

Remboursement par la Caisse des écoles à la ville de Maubeuge du reliquat du cofinancement Ville 2013 du Dispositif de réussite éducative

Délibération n° 392 du 14 décembre 2015

Fonds de concours de la ville de Maubeuge à la CAMVS – Contrat de partenariat pour le financement, la conception, la reconstruction, la maintenance et l’exploitation des installations d’éclairage public, de signalisation lumineuse et tricolore et de jalonnement des parkings à Maubeuge

Délibération n° 391 du 14 décembre 2015

Validation de la programmation des travaux de voirie au titre du transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS pour l’année 2015

Délibération n° 390 du 14 décembre 2015

Transfert de compétence « Voirie » – Détermination du montant du fonds de concours 2015 sur les travaux d’investissement réceptionnés et mandatés en 2011-2012-2013-2014

Délibération n° 389 du 14 décembre 2015

Détermination du montant du fonds de concours sur les travaux d’investissement ANRU Îlot La Fontaine

Délibération n° 388 du 14 décembre 2015

Maison du tourisme – Décision modificative n°1

Délibération n° 387 du 14 décembre 2015

Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget de l’exercice 2016

Délibération n° 386 du 14 décembre 2015

Projet d’extension et de réaménagement du Parc zoologique – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage CAMVS – Versement d’un acompte

Délibération n° 385 du 14 décembre 2015

Résiliation du contrat SWAP avec renégociation de la dette auprès du Crédit Agricole

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées