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Délibérations 2014

Délibération n° 120 du 3 septembre 2014

Création d’un CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) commun à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Délibération n° 119 du 3 septembre 2014

Création de commissions administratives paritaires communes à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Délibération n° 118 du 3 septembre 2014

Création d’un Comité technique commun à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Délibération n° 117 du 3 septembre 2014

Personnel municipal – Formation – Remboursement des frais aux agents

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Délibération n° 116 du 3 septembre 2014

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 115 du 3 septembre 2014

Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

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Délibération n° 114 du 3 septembre 2014

Dénomination de la rue desservant l’immeuble « Le Monaco » et reliée à l’avenue du Parc ; rue Nicolas Régnier

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Délibération n° 113 du 3 septembre 2014

Motion de soutien à l’AMF relative à l’alerte sur les baisses des dotations de l’État

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Délibération n° 112 du 1er juillet 2014

Accueils de loisirs périscolaires 2014-2015 – Modalités de fonctionnement et tarification en accord avec les nouveaux horaires scolaires

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Délibération n° 111 du 1er juillet 2014

Restauration scolaire – Modalités de fréquentation et tarifs pour l’année scolaire 2014/2015

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